Coutumiers des Frères Mineurs de la Province de France (Pâques 1938). Bruxelles- Votre Imprimeur / Frans van Muysewinkel- sans date- 72 pages. « Province de France des Frères Mineurs. Livret des ordonnances et coutumes. Edition provisoire (janvier 1957) ». Texte polycopié. Approuvé- moyennant corrections- par la Curie générale OFM- le 28 septembre 1956. Dans une grande enveloppe. « Province de France. ordonnances et coutumes. 1960 »; Texte polycopié de 11 pages. Approuvé par le P. Augustin SEPINSKI- Ministre Général OFM- le 23 septembre 1960.. Joints- le décret d approbation- et la liste des modifications à apporter (« Emendationes »). Dans une grande enveloppe.

Règlement des religieux soldats en conformité avec les décisions de la Congrégation des religieux. Décret : Inter reliquias… (1. 1. 1911) et Déclaration du 15. 7. 1919. Texte polycopié (très pâli)- 5 pages. « Directoire de nos religieux mobilisés ». Phalsbourg- Imprimerie Franciscaine- sans date (1936)- 13 pages. Approuvé par le Définitoire de la Province Saint-Pascal- Metz- 13-14 janvier 1936. P. Raphaël LEGUIL- Ministre Provincial.

Statuts provinciaux votés par le Chapitre provincial de 1969. Texte polycopié.
« Province de France Saint-Pierre. Statuts provinciaux approuvés par décret du P. Général (Août 1975) ». Texte polycopié.
« Province de France. Statuts provinciaux. Approbation du 29 septembre 1972 [ajouté à la main : « et août 1975 »]. Paris 1972 [ajouté à la main : « et 1975″] ». Texte polycopié.
Dans une grande enveloppe. « Province de France Saint Pierre. Statuts provinciaux. Paris. 1977 ». Texte polycopié.
Approuvé par le Ministre général le 7 décembre 1969 (art.29-30)- 13 août 1975 (art.1-28) et 1er juillet 1977 (art. 31-51).
Dans une grande enveloppe.
« Statuts particuliers de la Province de France Saint-Pierre. Paris 1990 ». Texte imprimé- 10 pages.
Couverture rose foncé. Approuvés parle Ministre Général- le 8 septembre 1990.
Dans une grande enveloppe.
« Statuts particuliers de la Province franciscaine Saint-Pierre de France ». Texte imprimé- 12 pages.
Couverture verte.
Même édition que la précédente. « Toutefois les références aux Statuts généraux ont été mises en accord avec la nouvelle édition des Statuts Généraux du 2 Août 1991 ».
Dans la même grande enveloppe que les précédents.

Normes transitoires pour la nouvelle Province de France-Ouest (sans date; avant 1999). Composées de 59 articles.