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3F
Rang : 1989
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Contenu :
* Démarches des Franciscains en vue d obtenir la reconnaissance et l autorisation légales- conformément à la loi de juillet 1901 sur les associations.=""Statuts de la Congrégation des Franciscains"" (plusieurs rédactions ou projets).= Liste des religieux de la Province St-Denys...
Contenu :
* Démarches des Franciscains en vue d obtenir la reconnaissance et l autorisation légales- conformément à la loi de juillet 1901 sur les associations.= » »Statuts de la Congrégation des Franciscains » » (plusieurs rédactions ou projets).= Liste des religieux de la Province St-Denys (« »District du Nord Ouest » ») : noms- âge- lieux de naissance- date d entrée dans l Ordre.= Journal Officiel de la République Française- numéro des 16 et 17 août 1901- contenant notamment les décrets d exécution de la loi du 1er juillet relatifs aux Congrégations religieuses.= Récépissé de la Direction Générale des Cultes relatif à la remise par le P. Léonard Hennion- Procureur des Missions- du dossier de demande d autorisation (18 sept. 1901). Dans une grande enveloppe.
1F
Rang : 1463
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner le projet de loi tendant à autoriser la Congrégation des Franciscains français pour les missions à l étranger""
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.
1F
Rang : 1468
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Projet de ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929).
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Contenu :
A RENNES. Refus de la Municipalité. ""Un vote sectaire au Conseil Municipal de Rennes. Une demande d admission des Franciscains repoussée à l unanimité"" : article du Nouvelliste de Bretagne- 24 juillet. Eugène Delahaye- ""Au Conseil Municipal de Rennes. Le...
Contenu :
A RENNES. Refus de la Municipalité.
« »Un vote sectaire au Conseil Municipal de Rennes. Une demande d admission des Franciscains repoussée à l unanimité » » : article du Nouvelliste de Bretagne- 24 juillet.
Eugène Delahaye- « »Au Conseil Municipal de Rennes. Le bloc des gauches est en péril; car il y a des Franciscains à La Mézière… » »- Le Nouvelliste…- 25 juillet.
Allusion aux Franciscains établis- pendant la Grande Guerre- au château des Loges- sur la commune de La Mézière (Ille-et-Vilaine).
Eugène Delahaye- « »Ceux que Rennes veut proscrire. Une visite aux Franciscains réfugiés à La Mézière » »- Le Nouvelliste…- 26 juillet.
Eugène Delahaye- « »Ce que n admet pas M. Humais de Rennes. Le rôle des Franciscains au Maroc français. Le Maréchal Lyautey les désire et les réclame » »- Le Nouvelliste…- 27 juillet.
A SAINT – NAZAIRE. Refus de la Municipalité.
« »Après Rennes- St Nazaire. Le Conseil Municipal de Saint-Nazaire et les Franciscains » »- Le Nouvelliste de Bretagne- 3 août.
J. Gahier- « »Comme celui de Rennes. Le Conseil Municipal de St Nazaire exécuteur des basses œuvres des loges maçonniques » »- Le Nouvelliste…- 4 août.
A BORDEAUX. Avis favorable.
« »Conseil Municipal. Séance du vendredi 23 juin…La demande en autorisation des Frnciscains… » »- La Liberté du Sud-Ouest- 24 juin.
Observations :
Tentatives officielle de réimplantation de l Ordre dans certaines villes (1922).
Observations :
Tentatives officielle de réimplantation de l Ordre dans certaines villes (1922).
1F
Rang : 6448
Nature de la mission :
Statuts généraux
Nature de la mission :
Statuts généraux
Dossier : 2011 STATUTS GENERAUX (édit. 2011)
1F
Rang : 1985
Nature de la mission :
Statut légal de l Ordre
Nature de la mission :
Statut légal de l Ordre
Objet : * Documents divers.
Contenu :
= M. Laxan- rapport imprimé sur ""la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière""- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et...
Contenu :
= M. Laxan- rapport imprimé sur « »la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière » »- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et juridiques de Rennes)- « »Étude comparative sommaire sur les principaux avantages et inconvénients de diverses formes juridiques de propriété des établissements religieux « » (1968). Dans une grande enveloppe.