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3F
Rang : 1990
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Contenu :
* ""Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France"" : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris-...
Contenu :
* « »Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France » » : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris- les 7-9 janvier 1902. Duplicata dactylographié Dans une enveloppe.= « »Notes » »- multigraphiées ou imprimées- du Comité de Jurisconsultes des Congrégations- concernant les demandes d autorisation- la liquidation et de la comptabilité (Paris- juillet-octobre 1901). Dans une grande enveloppe.
1F
Rang : 5005
Nature de la mission :
Décrets, République
Nature de la mission :
Décrets, République
Dossier : Statut légal 2
3F
Rang : 5270
Nature de la mission :
Expulsions
Nature de la mission :
Expulsions
Dossier : 01 Expulsions de 1903
1F
Rang : 1469
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Projet de ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929).
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Contenu :
Projet de loi""- 2e séance du 20 décembre 1922. 12 pages. ""Rapport"" de Maurice Barrès- député de Paris- prévu pour la séance du 4 février 1924. 32 pages. Lecture différée- en raison de la mort de l auteur. Même ""Rapport""-...
Contenu :
Projet de loi » »- 2e séance du 20 décembre 1922. 12 pages.
« »Rapport » » de Maurice Barrès- député de Paris- prévu pour la séance du 4 février 1924. 32 pages. Lecture différée- en raison de la mort de l auteur.
Même « »Rapport » »- lu par Louis Farges à la 2e séance du 16 février 1925. 33 pages.
« »Proposition de loi » »- présentée par Edouard Soulier- 1ère séance du 6 novembre1928. 34 pages.
« »Projet de loi » »- présenté à la 2e séance du 7 mars 1929. 15 pages.
« »Rapport » » de Marcel Héraud- « »au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner les projets de loi concernant les Congrégations » »- 2e séance du 7 mars 1929. 147 pages. Deux exemplaires.
Série d « »Amendements » » au projet de loi présenté le 7 mars 1929- sept au toral- 12 mars 1929.
Bulletin des Commissions de la Chambre- n°21- 19 mars 1929.
Les p.438-440 concernent les Affaires Etrangères- et neuf Congrégations missionnaires- dont celle des Franciscains.
Observations :
Projets et propositions de loi- rapports- présentés et dicutés à la Chambre des Députés- concernant la ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929). Textes imprimés.
Observations :
Projets et propositions de loi- rapports- présentés et dicutés à la Chambre des Députés- concernant la ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929). Textes imprimés.
1F
Rang : 1463
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner le projet de loi tendant à autoriser la Congrégation des Franciscains français pour les missions à l étranger""
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.