5507
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1F
Rang : 1469
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Projet de ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929).
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Contenu :
Projet de loi""- 2e séance du 20 décembre 1922. 12 pages. ""Rapport"" de Maurice Barrès- député de Paris- prévu pour la séance du 4 février 1924. 32 pages. Lecture différée- en raison de la mort de l auteur. Même ""Rapport""-...
Contenu :
Projet de loi » »- 2e séance du 20 décembre 1922. 12 pages.
« »Rapport » » de Maurice Barrès- député de Paris- prévu pour la séance du 4 février 1924. 32 pages. Lecture différée- en raison de la mort de l auteur.
Même « »Rapport » »- lu par Louis Farges à la 2e séance du 16 février 1925. 33 pages.
« »Proposition de loi » »- présentée par Edouard Soulier- 1ère séance du 6 novembre1928. 34 pages.
« »Projet de loi » »- présenté à la 2e séance du 7 mars 1929. 15 pages.
« »Rapport » » de Marcel Héraud- « »au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner les projets de loi concernant les Congrégations » »- 2e séance du 7 mars 1929. 147 pages. Deux exemplaires.
Série d « »Amendements » » au projet de loi présenté le 7 mars 1929- sept au toral- 12 mars 1929.
Bulletin des Commissions de la Chambre- n°21- 19 mars 1929.
Les p.438-440 concernent les Affaires Etrangères- et neuf Congrégations missionnaires- dont celle des Franciscains.
Observations :
Projets et propositions de loi- rapports- présentés et dicutés à la Chambre des Députés- concernant la ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929). Textes imprimés.
Observations :
Projets et propositions de loi- rapports- présentés et dicutés à la Chambre des Députés- concernant la ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929). Textes imprimés.
3F
Rang : 1987
Nature de la mission :
Expulsions de 1880 et 1903
Nature de la mission :
Expulsions de 1880 et 1903
Objet : Expulsions de 1880. Expulsions de 1903.
1F
Rang : 1463
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner le projet de loi tendant à autoriser la Congrégation des Franciscains français pour les missions à l étranger""
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.
Observations :
Rédigé par Maurice Barrès et présenté après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924. Imprimé de 32 pages.
1F
Rang : 1470
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Projet de ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929).
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Contenu :
Galerie A- vendredi 22 mars. Galerie B- mercredi 27 mars. Tribune B- 27 mars. Billet au nom du P. Rémi Leprêtre- délivré par le député Desgranges (sans doute le chanoine de ce nom).
Contenu :
Galerie A- vendredi 22 mars.
Galerie B- mercredi 27 mars.
Tribune B- 27 mars.
Billet au nom du P. Rémi Leprêtre- délivré par le député Desgranges (sans doute le chanoine de ce nom).
Observations :
Billets d entrée à la Chambre des Députés (1929- et sans date). Dans une enveloppe blanche.
Observations :
Billets d entrée à la Chambre des Députés (1929- et sans date). Dans une enveloppe blanche.
1F
Rang : 1464
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Nature de la mission :
STATUT LÉGAL DE L ORDRE
Objet : Projet de ""Congrégation des Franciscains français pour les Missions à l étranger"" (1922 - 1929).
Dossier : PROVINCE DE PARIS
Contenu :
Décret du P. Denis Schuler- nommant le P. Léonard Hennion (Ministre Provincial de Paris- Commissaire de Terre Sainte) son Délégué pour toutes les négociations entre les Franciscains et le gouvernement français (Rome- 7 juin 1903; en latin). Lettre- en français-...
Contenu :
Décret du P. Denis Schuler- nommant le P. Léonard Hennion (Ministre Provincial de Paris- Commissaire de Terre Sainte) son Délégué pour toutes les négociations entre les Franciscains et le gouvernement français (Rome- 7 juin 1903; en latin).
Lettre- en français- du P. Séraphin Cimino- confiant au P. Marie-Lucien Dané- Ministre Provincial d Aquitaine- la charge de « »traiter avec le gouvernement français tout ce qui concerne la question religieuse au Maroc; et cela toutes les fois que le besoin l exigera » » (Rome- 16 décembre 1916).
Décret du P. Bonaventure Marrani confiant au P. Rémi Leprêtre les relations avec le gouvernement français (Rome- 28 juin 1929).
Observations :
Interventions des Ministres Généraux OFM.
Observations :
Interventions des Ministres Généraux OFM.