-COMMISSION DES  » FRERES AINÉS « 
Correspondance- comptes rendus de réunions- rapports
(avril 1996-juin 2001)

-COMMISSION  » VIE FRATERNELLE ET EVANGELISATION « 
Correspondance- circulaires- comptes rendus de réunions- etc.
(août 1996-décembre 2003)

-Session sur  » la vie spirituelle « – Issoudun (36- Indre)- 1er-4 avril 1997
-Rencontres des Profès Solennels de moins de 50 ans- en vue de la préparation du Chapitre Provincial de 1999
-[Brive ?]- 13-15 avril 1998
-Paris / Marie-Rose- 6-7 décembre 1998
2 dossiers dans une grande enveloppe
-Assises Provinciales d Orsay (15-19 avril 1998)
2 dossiers. Le 1er renferme les réponses au questionnaire sur  » l avenir des fraternités  » (fin 1997)
– » Temps fort spirituel « 
Saint-Gildas-de-Rhuys (56 Morbihan)
30 avril – 4 mai 2000

= Assises provinciales;
13 – 16 septembre 1965.
Orsay- 2 – 3 novembre 1992.

= Réunions des Gardiens et responsable de Fraternités;
Orsay- 8 – 11 novembre 1969.
Orsay- 20 – 21 février 1982.
« L Oasis »- Fontenay – Monvoisin- 23 – 24 mars 1985.
Orsay- 7 – 8 décembre 1987.

= Réunions provinciales de Collaboration- 1.
Fontenay-sous-Bois- 29- 31 mai 1970. Dans une grande enveloppe.
Orsay- 30 avril – 2 mai 1971. Dans une chemise en carton- fermeture par ruban.
Orsay- 29 avril – 1er mai 1973. Dans une grande enveloppe.
Villebon – sur- Yvette (91)- 9 – 10 novembre 1974. Dans une chemise en carton- fermeture par ruban.

= Réunions provinciales de Collaboration- 2.
Thiais- monastère de l Annonciade- 5 – 7 juin 1976.
Dans une chemise cartonnée verte- fermeture à tirets.
Orsay- 30 avril – 1er mai 1979.
Dans une chemise cartonnée jaune- fermeture à ressorts.

= Réunions provinciales de Collaboration- 3. Thiais- monastère de l Annonciade- 1er – 2 mai 1980. Dans une chemise en carton- à sangle. Orsay- 11 – 12 novembre 1982. Dans une grande enveloppe. Thiais- monastère de l Annonciade- 5 – 6 avril 1986. Dans une grande enveloppe. Bonnelles (78)- 15 – 16 avril 1989. Dans une chemise cartonnée rose- fermeture par cordon.

Coutumiers des Frères Mineurs de la Province de France (Pâques 1938). Bruxelles- Votre Imprimeur / Frans van Muysewinkel- sans date- 72 pages. « Province de France des Frères Mineurs. Livret des ordonnances et coutumes. Edition provisoire (janvier 1957) ». Texte polycopié. Approuvé- moyennant corrections- par la Curie générale OFM- le 28 septembre 1956. Dans une grande enveloppe. « Province de France. ordonnances et coutumes. 1960 »; Texte polycopié de 11 pages. Approuvé par le P. Augustin SEPINSKI- Ministre Général OFM- le 23 septembre 1960.. Joints- le décret d approbation- et la liste des modifications à apporter (« Emendationes »). Dans une grande enveloppe.

Règlement des religieux soldats en conformité avec les décisions de la Congrégation des religieux. Décret : Inter reliquias… (1. 1. 1911) et Déclaration du 15. 7. 1919. Texte polycopié (très pâli)- 5 pages. « Directoire de nos religieux mobilisés ». Phalsbourg- Imprimerie Franciscaine- sans date (1936)- 13 pages. Approuvé par le Définitoire de la Province Saint-Pascal- Metz- 13-14 janvier 1936. P. Raphaël LEGUIL- Ministre Provincial.

Statuts provinciaux votés par le Chapitre provincial de 1969. Texte polycopié.
« Province de France Saint-Pierre. Statuts provinciaux approuvés par décret du P. Général (Août 1975) ». Texte polycopié.
« Province de France. Statuts provinciaux. Approbation du 29 septembre 1972 [ajouté à la main : « et août 1975 »]. Paris 1972 [ajouté à la main : « et 1975″] ». Texte polycopié.
Dans une grande enveloppe. « Province de France Saint Pierre. Statuts provinciaux. Paris. 1977 ». Texte polycopié.
Approuvé par le Ministre général le 7 décembre 1969 (art.29-30)- 13 août 1975 (art.1-28) et 1er juillet 1977 (art. 31-51).
Dans une grande enveloppe.
« Statuts particuliers de la Province de France Saint-Pierre. Paris 1990 ». Texte imprimé- 10 pages.
Couverture rose foncé. Approuvés parle Ministre Général- le 8 septembre 1990.
Dans une grande enveloppe.
« Statuts particuliers de la Province franciscaine Saint-Pierre de France ». Texte imprimé- 12 pages.
Couverture verte.
Même édition que la précédente. « Toutefois les références aux Statuts généraux ont été mises en accord avec la nouvelle édition des Statuts Généraux du 2 Août 1991 ».
Dans la même grande enveloppe que les précédents.

Normes transitoires pour la nouvelle Province de France-Ouest (sans date; avant 1999). Composées de 59 articles.

-Projet de fondation à BREST (29 Finistère) (1868)
-Projet de fondation à DOUAI (59 Nord)- par l acquisition d un immeuble rue Deforest  » quartier neuf  » (1875-1878)
-Projet de fondation à ARMENTIERES (59 Nord) (1894-1896)
-Mise à disposition du château de CREC H BLEIZ (Pervénan- 22 Côtes d Armor)- proposée par la veuve de l amiral CUVERVILLE (Tertiaire)- par l intermédiaire du P. Norbert MONJAUX- qui préparait une  » vie  » du défunt (juin-juillet 1912)
-Projet d achat du château de SARCELLES (95- Val d Oise) (1923)
-Projet d achat du domaine de MEDAN (78- Yvelines) (1923)
-Projet d achat de l ancienne abbaye royale du MONCEL (60- Oise)- monastère de Clarisses Urbanistes fondé par Philippe le Bel (1923)
-Projet d acquisition de l ancienne abbaye cistercienne de ROYAUMONT (95- Val d Oise) (1923)
-A PARIS- projet formé par le Cardinal Archevêque- Mgr DUBOIS- de confier aux Franciscains la nouvelle paroisse fondée rue de Charonne (11e arrondissement)- dans les locaux occupés précédemment par la Mission Flamande (Paroisse sainte Claire) (1925-1926)
-Proposition- par l archevêque de Bourges- en vue de confier aux Franciscains le secteur pastoral de LA GUERCHE (La Guerche-sur-l Aubois- 18 Cher) (janvier-juin 1976)

= Copie des actes capitulaires d août 1892 à novembre 1915- dans un registre- relié pleine toile noire.
= Chapitre provincial de Paris- août 1892.
= Chapitre provincial de Brive- septembre 1895.
= Chapitre provincial d Amiens- octobre 1898.
= Chapitre provincial de Paris- septembre 1902.
= Chapitre provincial de Montréal (Canada)- septembre-octobre 1905.
= Congrégation provinciale de Montréal- avril 1907.
= Chapitre provincial de Québec (Canada)- août 1908;
= Chapitre provincial de Québec- septembre 1911;
= Chapitre provincial de Montréal- juillet 1914.
= Chapitre provincial de Montréal- novembre 1915.
= Chapitre provincial de Montréal-décembre 1919.

= Chapitre provincial d Amiens- juillet 1923.
= Chapitre provincial de Paris- octobre-novembre 1926.
Dans un « classeur-dossier sans perforation »- rose.
= Chapitre provincial de Paris- août 1929.
Dans un « classeur-dossier sans perforation »- jaune.
= Chapitre provincial de Paris- août 1932.
= Chapitre provincial de Paris- février 1936.

= Chapitre provincial de Paris- octobre 1938.
= Chapitre provincial de Paris- août 1942.
= Chapitre provincial de Paris- août 1945.
= Chapitre provincial de Paris- juillet 1948.
= Chapitre provincial de Paris- août 1951.
= Chapitre provincial d Orsay- avril 1954.
dans un « classeur-dossier sans perforation »- jaune.