Série
Documents

    3F

    Rang : 5269

    Nature de la mission : Expulsions
    Dossier : 01 Expulsions de 1880

    3F

    Rang : 5270

    Nature de la mission : Expulsions
    Dossier : 01 Expulsions de 1903

    3F

    Rang : 5478

    Nature de la mission : Expulsions
    Dossier : 02 Expulsions de 1880

    3F

    Rang : 5479

    Nature de la mission : Expulsions
    Dossier : 02 Expulsions de 1903

    1F

    Rang : 5507

    Nature de la mission : Exercice & développement de la vie associative dans le cadre de la loi des associations 1901
    Dossier : Statut légal des congrégations (documents généraux et divers)

    1F

    Rang : 6448

    Nature de la mission : Statuts généraux
    Dossier : 2011 STATUTS GENERAUX (édit. 2011)