Comptes rendus de réunions- circulaires- dossiers- etc. (1973-1981). Dans une chemise cartonnée bleue- fermeture par élastique.

Comptes rendus de réunions- circulaires- dossier- etc. (1974-1984).

– 1941-1963. 2.- 1964-1969. 3.- 1970-1976. 4.- 1977-1981. 5.- 1982-1983.

§ Circulaire- compte rendu d Assemblée générale (1941-1942). Copie de documents plus anciens- et documents divers (1901-1946). Dans une chemise rouge. § Comptes rendus- circulaires- dossiers- documents divers (années 1951-1960). Dans une chemise cartonnée verte- à triple rabat- fermeture par élastique. & Comptes rendus- circulaires- dossiers- documents divers (années 1961-1963). Dans une chemise en carton- fermeture à sangle.

Comptes rendus- circulaires- rapports- documents- etc. (années 1964-1969). Chaque année est contenue dans une chemise à double rabat. § Année 1974. Adresses. « Dossier religieux du troisième âge ». Assemblée générale de décembre- sur le thème « Évangélisation et vie religieuse ». Dans une chemise vert pâle à rabat. § Année 1975. Circulaires. Compte rendu des »rencontres régionales Évêques -Supérieurs majeurs » (avril). « Effectifs des religieux français au Ier janvier 1975 » (juin)- et « Quelques données du recensement des religieux français au 1er janvier… » (oct.). Documents de l Assemblée Générale de novembre- (notamment l expo sur « le projet religieux dans les déplacements socio-culturels présents »). Documents divers. Dans une chemise bleue. & Année 1976. Adresses. Circulaires. Comptes rendus. Documents divers.

Adresses. « Début de recherche sur les religieux sous-employés ». Célibat religieux. « Engagement » de certains religieux « dans le travail ». Effectifs. « Délimitation des Provinces de France ». Autres documents. -dans une chemise jaune à double rabat.

Aides aux religieux et religieuses qui abandonnent l état religieux (janv.). Les religieux et le salariat » (7 mai). Documents de l assemblée générale de novembre- notamment : – « Religieux et Église en monde rural »; « Les Instituts dans la Mission universelle »; « Politique institutionnelle et innovation apostolique dans la situation démographique des Instituts religieux aujourd hui ». Dans une chemise vert pâle.

rencontre du C.P.R. avec la Congrégation des Religieux et avec Paul VI (Rome- octobre) : documents préparatoires; compte rendu; texte de l allocution de Paul VI- sur le thème « Etre fidèle-à la vocation religieuse ». Documents de l Assemblée générale de novembre. Dans une chemise violette.

Circulaires. « répertoire de l hospitalité monastique en France 1973 » (juin). Enquête sur « les jeunes religieux en formation à la date du I juillet 1973- en France… » (nov.). Document de l Assemblée générale de novembre : « Libération des hommes et salut en Jésus-Christ dans et par la vie religieuse. Témoignages ». Dans une chemise bleue.

Circulaires. « Pour un immobilier au service de la Mission dans l Église en France » (3 fascicules). Compte rendus de l Assemblée générale d octobre. Documents divers de cette assemblée. Etc. Dans une chemise rose.

Adresses. Circulaires. Enquête sur « les maisons de repos dans les Instituts religieux masculins » (janv.). Compte rendu de la « réunion des économes » (mai). Enquête sur les « ressources des Instituts religieux masculins en France- en 1975 ». Enquête sur « les jeunes religieux français- 1975-1978 ». Documents de l Assemblée générale d octobre. Dans une chemise jaunâtre.

Circulaires. Documents divers (épiscopaux- et autres). Compte rendu de la réunion des économes (juin). Documents de l Assemblée générale d octobre. Enquête sur les « ressources des membres de l Union (7. des Supérieurs Majeurs -7- au 31 déc. 1981 » (nov.). Dans une chemise marron rougeâtre.

Dernières années et fin de la Fraternité (1994-2002) –  » Aménagement d un bureau  » (1994) -Achat d une parcelle de terrain par un voisin de la maison- M. BAUGÉ: première démarche- momentanément sans suite (1995); réalisation de l achat (1998) -Départ du Fr. Emile GRIGNION et du P. Louis-Marie LOMBARD- arrivée du P. Marcel SION: échange de lettres entre le P. Jean NORMANT- Ministre Provincial de France-Ouest/ Bx Pacifique- et Mgr Joseph DUVAL- Archevêque de Rouen (19 et 22 juin 1996) -Fermeture de la maison (2001) A cette occasion- publication par les Frères d un article sur la présence franciscaine dans le diocèse:  » Les Franciscains ont quitté le diocèse de Rouen « – dans Eglise de Rouen et du Havre- 21 décembre 2001- p. 587-589 –  » Cahier des réunions de Fraternité  » (nov. 1986- mars 1993) Cahier rouge de brouillon- marque  » Héraklès  » –  » Cahier de Visite  » (Visites canoniques) (Avril 1987-février 1999) Cahier rouge- marque  » Super Conquérant  » –  » Chronique Malaunay  » (janvier 1994- décembre 1999) Cahier rose moucheté de blanc- à spirale- marque  » Dixy)

circulaires. Documents divers : de l Assemblée plénière de l Épiscopat- à Lourdes; de Rome; etc. Comptes rendus. Dans une chemise bleue.

= M. Laxan- rapport imprimé sur « la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière »- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et juridiques de Rennes)- « Étude comparative sommaire sur les principaux avantages et inconvénients de diverses formes juridiques de propriété des établissements religieux  » (1968). Dans une grande enveloppe.

= Réunions des Provinciaux- et Définitoire de la Province St-Denys (21-23 février et 23 mars 1917- 22 novembre 1922).= Correspondance (nov.-déc. 1921- nov. 1922- 5 mars 1929).= Projets de Statuts.= Projet de loi (nov. 1922).= « Quelques notes sur la pénurie de missionnaires » (s.d.).= Texte imprimé du projet de loi- présenté à la Chambre des députés en déc. 1922-« tendant à autoriser la Congrégation des franciscain: français pour les missions à l étranger ».= Coupure de La Croix du 6 fév. 1923- publiant un « Exposé des motifs des nouveaux projets de lois sur les Congrégations ». Texte imprimé du rapport rédigé par. Maurice Barrès (mort avant de l avoir présenté) sur « le projet de loi tendant à autoriser la Congrégation des Franciscains français pour les missions à l étranger » (fév. 1924).= Supplément à La Jeune République du 8 mars 1929- reproduisant le texte du discours prononcé par Marc Sangnier- le 1er mars 1929- sur « les Exigences de la Logique républicaine et le Droit commun pour les Religieux ».= Copie de « Documents sur les autorisations des Congrégations missionnaires ». Etc.

Conseil Judiciaire et Comité des Jurisconsultes des Congrégations : « Notes »- multigraphiées ou manuscrites (1880 et suiv.); modèles imprimés des diverses déclarations à faire; etc. Dans une grande enveloppe. Publications relatives aux expulsions.=( P. Léonard Desmazures- ofm )- La vérité sur les Ordres religieux en présence des décrets du 29 mars 1880. Les Franciscains-Récollets. Caen- Imprimerie E. Valin- 1880- 31 p. Dans une enveloppe.= Mémoire pour la défense des Congrégations religieuses suivi de notices sur les Instituts visés par les décrets du 29 Mars. Paris- Poussielgue Frères– 1880- 358 p.- rel. Sur les Frères Mineurs- voir p. 133-167- et sur les Tertiaires Réguliers- p. 214 sv.=Les Franciscains et l exécution des décrets du 29 Mars 1880. Paris- Tolra- 1881- 137 pages- rel. Voir le récit des expulsions à : Rennes (20 octobre; p. 121 sv.); Saint-Nazaire (3 novembre; p. 123 sv.); Caen (9 novembre; p.I25).= « Notes prises dans Expulseurs et expulsés de Gustave de Fleurance relatives à nos Couvents ». Texte dactyl.- 5 p. Dans une grande enveloppe.

* Démarches des Franciscains en vue d obtenir la reconnaissance et l autorisation légales- conformément à la loi de juillet 1901 sur les associations.= »Statuts de la Congrégation des Franciscains » (plusieurs rédactions ou projets).= Liste des religieux de la Province St-Denys (« District du Nord Ouest ») : noms- âge- lieux de naissance- date d entrée dans l Ordre.= Journal Officiel de la République Française- numéro des 16 et 17 août 1901- contenant notamment les décrets d exécution de la loi du 1er juillet relatifs aux Congrégations religieuses.= Récépissé de la Direction Générale des Cultes relatif à la remise par le P. Léonard Hennion- Procureur des Missions- du dossier de demande d autorisation (18 sept. 1901). Dans une grande enveloppe.

* « Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France » : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris- les 7-9 janvier 1902. Duplicata dactylographié Dans une enveloppe.= « Notes »- multigraphiées ou imprimées- du Comité de Jurisconsultes des Congrégations- concernant les demandes d autorisation- la liquidation et de la comptabilité (Paris- juillet-octobre 1901). Dans une grande enveloppe.

* Mesures prises par les autorités de l Église et de l Ordre au moment des expulsions= Instructions de la Congrégation romaine des Évêques et des Réguliers (en latin; 24 mars 1903; copie certifiée conforme).= Décret du P. David Fleming- Vicaire. Générale. OFM- autorisant 35 religieux de St-Denys à vivre hors couvent durant un an (8 mai 1903). Dans une grande enveloppe.

* « Décisions des Religieux » de St-Denys d accepter le départ en exil : lettres- ou simples billets- individuels- plus ou moins circonstanciés- souvent très brefs. Dans une enveloppe.