Comptes rendus de réunions- circulaires- dossiers- etc. (1973-1981). Dans une chemise cartonnée bleue- fermeture par élastique.

Comptes rendus de réunions- circulaires- dossier- etc. (1974-1984).

– 1941-1963. 2.- 1964-1969. 3.- 1970-1976. 4.- 1977-1981. 5.- 1982-1983.

§ Circulaire- compte rendu d Assemblée générale (1941-1942). Copie de documents plus anciens- et documents divers (1901-1946). Dans une chemise rouge. § Comptes rendus- circulaires- dossiers- documents divers (années 1951-1960). Dans une chemise cartonnée verte- à triple rabat- fermeture par élastique. & Comptes rendus- circulaires- dossiers- documents divers (années 1961-1963). Dans une chemise en carton- fermeture à sangle.

Comptes rendus- circulaires- rapports- documents- etc. (années 1964-1969). Chaque année est contenue dans une chemise à double rabat. § Année 1974. Adresses. «  »Dossier religieux du troisième âge » ». Assemblée générale de décembre- sur le thème «  »Évangélisation et vie religieuse » ». Dans une chemise vert pâle à rabat. § Année 1975. Circulaires. Compte rendu des » »rencontres régionales Évêques -Supérieurs majeurs » » (avril). «  »Effectifs des religieux français au Ier janvier 1975″ » (juin)- et «  »Quelques données du recensement des religieux français au 1er janvier… » » (oct.). Documents de l Assemblée Générale de novembre- (notamment l expo sur «  »le projet religieux dans les déplacements socio-culturels présents » »). Documents divers. Dans une chemise bleue. & Année 1976. Adresses. Circulaires. Comptes rendus. Documents divers.

Adresses. «  »Début de recherche sur les religieux sous-employés » ». Célibat religieux. «  »Engagement » » de certains religieux «  »dans le travail » ». Effectifs. «  »Délimitation des Provinces de France » ». Autres documents. -dans une chemise jaune à double rabat.

Aides aux religieux et religieuses qui abandonnent l état religieux (janv.). «  »Les religieux et le salariat » » (7 mai). Documents de l assemblée générale de novembre- notamment : – «  »Religieux et Église en monde rural » »; «  »Les Instituts dans la Mission universelle » »; «  »Politique institutionnelle et innovation apostolique dans la situation démographique des Instituts religieux aujourd hui » ». Dans une chemise vert pâle.

rencontre du C.P.R. avec la Congrégation des Religieux et avec Paul VI (Rome- octobre) : documents préparatoires; compte rendu; texte de l allocution de Paul VI- sur le thème «  »Etre fidèle-à la vocation religieuse » ». Documents de l Assemblée générale de novembre. Dans une chemise violette.

Circulaires. «  »répertoire de l hospitalité monastique en France 1973″ » (juin). Enquête sur «  »les jeunes religieux en formation à la date du I juillet 1973- en France… » » (nov.). Document de l Assemblée générale de novembre : «  »Libération des hommes et salut en Jésus-Christ dans et par la vie religieuse. Témoignages » ». Dans une chemise bleue.

Circulaires. «  »Pour un immobilier au service de la Mission dans l Église en France » » (3 fascicules). Compte rendus de l Assemblée générale d octobre. Documents divers de cette assemblée. Etc. Dans une chemise rose.

Adresses. Circulaires. Enquête sur «  »les maisons de repos dans les Instituts religieux masculins » » (janv.). Compte rendu de la «  »réunion des économes » » (mai). Enquête sur les «  »ressources des Instituts religieux masculins en France- en 1975″ ». Enquête sur «  »les jeunes religieux français- 1975-1978″ ». Documents de l Assemblée générale d octobre. Dans une chemise jaunâtre.

Circulaires. Documents divers (épiscopaux- et autres). Compte rendu de la réunion des économes (juin). Documents de l Assemblée générale d octobre. Enquête sur les «  »ressources des membres de l Union (7. des Supérieurs Majeurs -7- au 31 déc. 1981″ » (nov.). Dans une chemise marron rougeâtre.

Dernières années et fin de la Fraternité (1994-2002) – «  » Aménagement d un bureau «  » (1994) -Achat d une parcelle de terrain par un voisin de la maison- M. BAUGÉ: première démarche- momentanément sans suite (1995); réalisation de l achat (1998) -Départ du Fr. Emile GRIGNION et du P. Louis-Marie LOMBARD- arrivée du P. Marcel SION: échange de lettres entre le P. Jean NORMANT- Ministre Provincial de France-Ouest/ Bx Pacifique- et Mgr Joseph DUVAL- Archevêque de Rouen (19 et 22 juin 1996) -Fermeture de la maison (2001) A cette occasion- publication par les Frères d un article sur la présence franciscaine dans le diocèse: «  » Les Franciscains ont quitté le diocèse de Rouen «  »- dans Eglise de Rouen et du Havre- 21 décembre 2001- p. 587-589 – «  » Cahier des réunions de Fraternité «  » (nov. 1986- mars 1993) Cahier rouge de brouillon- marque «  » Héraklès «  » – «  » Cahier de Visite «  » (Visites canoniques) (Avril 1987-février 1999) Cahier rouge- marque «  » Super Conquérant «  » – «  » Chronique Malaunay «  » (janvier 1994- décembre 1999) Cahier rose moucheté de blanc- à spirale- marque «  » Dixy)

circulaires. Documents divers : de l Assemblée plénière de l Épiscopat- à Lourdes; de Rome; etc. Comptes rendus. Dans une chemise bleue.

= M. Laxan- rapport imprimé sur «  »la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière » »- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et juridiques de Rennes)- «  »Étude comparative sommaire sur les principaux avantages et inconvénients de diverses formes juridiques de propriété des établissements religieux «  » (1968). Dans une grande enveloppe.

= Réunions des Provinciaux- et Définitoire de la Province St-Denys (21-23 février et 23 mars 1917- 22 novembre 1922).= Correspondance (nov.-déc. 1921- nov. 1922- 5 mars 1929).= Projets de Statuts.= Projet de loi (nov. 1922).= «  »Quelques notes sur la pénurie de missionnaires » » (s.d.).= Texte imprimé du projet de loi- présenté à la Chambre des députés en déc. 1922-«  »tendant à autoriser la Congrégation des franciscain: français pour les missions à l étranger » ».= Coupure de La Croix du 6 fév. 1923- publiant un «  »Exposé des motifs des nouveaux projets de lois sur les Congrégations » ». Texte imprimé du rapport rédigé par. Maurice Barrès (mort avant de l avoir présenté) sur «  »le projet de loi tendant à autoriser la Congrégation des Franciscains français pour les missions à l étranger » » (fév. 1924).= Supplément à La Jeune République du 8 mars 1929- reproduisant le texte du discours prononcé par Marc Sangnier- le 1er mars 1929- sur «  »les Exigences de la Logique républicaine et le Droit commun pour les Religieux » ».= Copie de «  »Documents sur les autorisations des Congrégations missionnaires » ». Etc.

Conseil Judiciaire et Comité des Jurisconsultes des Congrégations : «  »Notes » »- multigraphiées ou manuscrites (1880 et suiv.); modèles imprimés des diverses déclarations à faire; etc. Dans une grande enveloppe. Publications relatives aux expulsions.=( P. Léonard Desmazures- ofm )- La vérité sur les Ordres religieux en présence des décrets du 29 mars 1880. Les Franciscains-Récollets. Caen- Imprimerie E. Valin- 1880- 31 p. Dans une enveloppe.= Mémoire pour la défense des Congrégations religieuses suivi de notices sur les Instituts visés par les décrets du 29 Mars. Paris- Poussielgue Frères– 1880- 358 p.- rel. Sur les Frères Mineurs- voir p. 133-167- et sur les Tertiaires Réguliers- p. 214 sv.=Les Franciscains et l exécution des décrets du 29 Mars 1880. Paris- Tolra- 1881- 137 pages- rel. Voir le récit des expulsions à : Rennes (20 octobre; p. 121 sv.); Saint-Nazaire (3 novembre; p. 123 sv.); Caen (9 novembre; p.I25).= «  »Notes prises dans Expulseurs et expulsés de Gustave de Fleurance relatives à nos Couvents » ». Texte dactyl.- 5 p. Dans une grande enveloppe.

* Démarches des Franciscains en vue d obtenir la reconnaissance et l autorisation légales- conformément à la loi de juillet 1901 sur les associations.= » »Statuts de la Congrégation des Franciscains » » (plusieurs rédactions ou projets).= Liste des religieux de la Province St-Denys («  »District du Nord Ouest » ») : noms- âge- lieux de naissance- date d entrée dans l Ordre.= Journal Officiel de la République Française- numéro des 16 et 17 août 1901- contenant notamment les décrets d exécution de la loi du 1er juillet relatifs aux Congrégations religieuses.= Récépissé de la Direction Générale des Cultes relatif à la remise par le P. Léonard Hennion- Procureur des Missions- du dossier de demande d autorisation (18 sept. 1901). Dans une grande enveloppe.

* «  »Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France » » : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris- les 7-9 janvier 1902. Duplicata dactylographié Dans une enveloppe.= «  »Notes » »- multigraphiées ou imprimées- du Comité de Jurisconsultes des Congrégations- concernant les demandes d autorisation- la liquidation et de la comptabilité (Paris- juillet-octobre 1901). Dans une grande enveloppe.

* Mesures prises par les autorités de l Église et de l Ordre au moment des expulsions= Instructions de la Congrégation romaine des Évêques et des Réguliers (en latin; 24 mars 1903; copie certifiée conforme).= Décret du P. David Fleming- Vicaire. Générale. OFM- autorisant 35 religieux de St-Denys à vivre hors couvent durant un an (8 mai 1903). Dans une grande enveloppe.

* «  »Décisions des Religieux » » de St-Denys d accepter le départ en exil : lettres- ou simples billets- individuels- plus ou moins circonstanciés- souvent très brefs. Dans une enveloppe.