= « Registre des Admissions au Noviciat par le Définitoire de la Province de France »- 13 novembre 1892 – 9 juillet 1901. Jusqu en 1897- figurent également des admissions d oblats..
Cahier relié pleine toile noire- portant au dos la double numérotation « XVI. 8 ».
= « Prises d Habit & Professions »- Menin (Belgique)- puis Amiens- 19 mars 1908 – 17 septembre 1926.
Cahier relié pleine toile gris – marron- portant au dos le n°9.
= Vêtures et professions- Amiens- 26 mars 1926 – 19 septembre 1933.
Cahier cartonné marron- portant au dos le n+10.
= Vêtures et professions simples- Amiens- 3 octobre 1932 – 22 septembre 1936.
Cahier cartonné marron- portant au dos le n°11.
= « Relevé des certificats de vêture depuis 1938… » Liste- août 1938 – novembre 1939.
Un petit cahier écolier- marque « Lion noir ».
= « Relevé des certificats de Profession simple depuis 1938… » Liste- août 1938 – février 1940.
Un petit cahier écolier- marque « Lion noir ».

= « Suffrages des Oblats. Province de France »- 1861 – 1906. Répertoire- par colonnes.
Cahier oblong- relié toile grise- portant au dos la double numérotation « XVI. 9 ».
Seuls les 17 premiers feuillets ont été utilisés.
= « Suffrages des Profès simples. Province de France »- ou « Registre des Suffrages pour les Profès de vœux simples »- 1878 – 1902. Répertoire- par colonnes.
Carnet oblong- couverture en toile cirée noire.
= « Province de France… Suffrages des Novices. Couvent du Noviciat d Amiens »- 3 mai 1892 – 19 avril 1903. Petit carnet à couverture bleue.
= « Suffrages des Novices- Province de France »- ou « Cahier des suffrages des Novices clercs et convers… »- 1895 – 1902.
Cahier – carnet relié pleine toile grise- portant au dos la double numérotation « XVI.10 ».
= Suffrages des novices- 8 octobre 1919 – novembre 1922. Petit carnet- cartonné- jaunâtre.
= Suffrages des novices d Amiens- 16 janvier 1921 – 20 mai 1927- juin 1929 – août 1933.
Liasse de feuillets volants- petit et moyen format- dans une enveloppe.
= Suffrages des novices- 1923 – 1er octobre 1949. Carnet cartonné vert foncé.
= Suffrages accordés aux novices d Amiens- du 8 mai 1938 au 8 mai 1940.
Petite liasse de feuillets volants- dans une enveloppe.
= « Suffrages des Novices »- 19 janvier 1950 – 16 août 1963.
Grand carnet- recouvert de papier.
= Vêtures / prises d habit- de 1919 à 1934. Répertoire chronologique dactylographié- 7 grandes feuilles volantes- dans une grande enveloppe.
= Vêtures et professions au Noviciat de L Ecluse / Sluis (Pays – Bas). Suffrages- mai 1919 – septembre 1920. Feuillets volants- dans une enveloppe.
= Vêtures et professions au Noviciat de Gillevoisin.
Liste des novices reçus en septembre – octobre 1948.
Suffrages- 16 janvier 1949 – 8 septembre 1951.
14 pièces- numérotées- dans une grande enveloppe.
= Vêtures et professions simples des Frères laïcs- 17 septembre 1935 – 15 octobre 1962.
Cahier écolier vert- marque « Sirius ».
= Vêtures et Professions des Frères – Mineurs. Extrait du Rituel Romano – Séraphique. Québec (Canada)- Imprimerie Franciscaine Missionnaire- 1915- 94 pages- broché. Texte latin et français.

= Vêtures et professions simples des clercs- 1er novembre 1935 – 25 mars 1942.
Les actes sont numérotés de 1 à 65.
Cahier écolier vert- marque « Sirius »- portant au dos le n°13.
= Vêtures et professions simples des clercs- 6 mars 1941 – 10 décembre 1945.
Les actes sont numérotés de 66 à 119.
cahier écolier orange- marque « Travail. Sciences. Industrie »- portant au dos le n°14.
= Vêtures et professions simples des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury et Quimper / Kermabeuzen- 8 juillet 1944 – 18 septembre 1945. Neuf novices concernés.
cahier ou fragment de cahier écolier- couverture grise à l effigie du Sacré-Cœur- portant au dos le n°15.
= Vêtures et professions simples- Quimper / Kermabeuzen- 16 septembre 1945 – 17 septembre 1948.
Une quarantaine de novices concernés.
Cahier écolier à couverture rouge orangé- portant au dos le n°16.
= Vêtures et professions simples des clercs- Gillevoisin- puis Mons-en-Baroeul- 6 octobre 1947 – 25 septembre 1958. Environ 112 novices.
Gros cahier relié demi-toile- dos et coins en cuir- portant au dos le n°17.
= Vêtures / prises d habit- Mons-en-Baroeul- 24 septembre 1958 – 15 octobre 1962. 61 vêtures.
Un grand cahier – registre- relié demi-toile bleu foncé- feuillets à formulaires polycopiés.
Au dos- figure le n°18.

= Professions simples- Mons-en-Baroeul- 26 septembre 1959 – 17 septembre 1963. 48 professions- 6 renouvellements de profession (n°30- 39-40- 41- 42- 43). En fin de registre- deux professions solennelles – celles des frères Jean-Loup DUHAMEAU (31 octobre 1958) et Pierre-François JOURLET (23 juin 1963).
Gros cahier – formulaire- relié demi-toile bleu foncé- portant au dos le n°19.
= « Registre des entrées au noviciat »- Provins- Vézelay- Besançon- Rennes- Le Hâvre- 7 octobre 1975 – 18 septembre 1994.
Cahier relié pleine toile vert foncé- recouvert de plastique transparent; image en couleurs de S. François collée sur le plat supérieur.
= Rénovations de profession simple des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- 26 septembre 1940 – 3 juin 1947. Cahier vert- recouvert de papier.
= Rénovation de profession simple des clercs- Orsay / La Clarté-Dieu- puis Paris/ Crimée- 19 septembre 1957 – 8 décembre 1979. Avec plusieurs professions solennelles à partir de 1973.
Gros cahier à couverture verte- marque « Olympic ».
= Rénovation de profession simple des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- puis Orsay / La Clarté-Dieu- 29 septembre 1946 – 19 septembre 1957.
Gros cahier à couverture rose- marque « La Science ».
= Rénovation des vœux simples- et professions solennelles- Paris- couvent de la rue Marie-Rose- décembre 1936 – septembre 1957. Cahier cartonné marron.
Rangé par erreur avec les registres d admission dans le Tiers-Ordre- il en a été retiré le 20 mai 2006.

= Professions solennelles des Frères laïcs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- Orsay- 20 avril 1935 – 21 novembre 1945- 8 décembre 1957. Une dizaine de professions.
Cahier écolier à couverture mauve- marque « Chante Clair ».
= Professions solennelles des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- 26 août 1941 – 15 août 1948. Cahier- couverture en toile cirée noire.
= Professions solennelles des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- 15 août 1948 – 1er novembre 1953. Cahier à spirales- couverture cartonnée bleue.
= Professions solennelles des clercs- Carrières-sous-Poissy / Champfleury- puis Orsay- 1er novembre 1953 – 22 avril 1957. Cahier écolier à couverture bleue- marque « Le Préféré. Archives ».
= Professions solennelles des clercs- Orsay- 8 décembre 1957 – 6 janvier 1968.
Gros cahier écolier- couverture verte- marque « Moissons ».
= Professions solennelles de clercs d autres Provinces (Metz / Saint-Pascal- Toulouse / Saint Louis d Anjou en Aquitaine)- 2 janvier 1955 – 4 octobre 1959.
Cahier écolier à couverture verte.
= Professions sokennelles de clercs d autres Provinces (Toulouse / Saint-Louis d Anjou en Aquitaine- Metz / Saint-Pascal)- Brive- Sélestat- 4 octobre 1959- 8 janvier 1961. Deux professions- celles des frères Serge CALESTREME et François MAIRE.
Fragment de cahier écolier à couverture rose- marque « Carthage ».

= Attestations (« testimoniales ») de vêture et de profession- sous forme de copies dactylographiées- rangées dans des chemises (chaque chemise correspond à une lettre de l alphabet- initiale du nom des Frères concernés; certaines sont dédoublées). Copies réalisées à partir des registres originaux- et certifiées conformes le 8 décembre 1932.
Pour certains religieux notables- a été ajoutée la copie- également dactylographiée- de leur article nécrologique- paru dans la Revue Franciscaine de Bordeaux. C est le cas des P.P. Arsène BEIX- Denys BIHEL et Hugolin VILLERET.
Les chemises sont rangées dans une grande enveloppe (les « doubles » sont groupés dans la même).

Ordinations.
= Indults du Saint-Siège autorisant l accession aux ordres avant l émission des vœux solennels (motifs- le petit nombre de prêtres- le souci d éviter le service militaire- etc.) (1865- 1875 – 1892-; 15 pièces).
Dans une grande enveloppe.
= Indults du Saint-Siège accordant dispense d âge pour l ordination presbytérale (éventuellement pour le sous-diaconat) (1869- 1886-1890- 1898; 6 pièces). Dans une grande enveloppe.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations (1863 – 1870).
Chaque année d ordinations est insérée dans une enveloppe- et l ensemble est contenu dans une enveloppe grand format.
Bourges et Limoges- 1863.
Bourges- 1864.
Saint-Palais- Bourges et Limoges- 1865.
Saint-Palais et Bourges- 1866.
Saint-Palais et Limoges- 1867.
Amiens et Bourges- 1868.
Saint-Palais et Bourges- 1869.
Branday (33 Gironde)- Saint-Palais et Bourges- 1870.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations (1871- 1873 – 1875).
Chaque année d ordinations est insérée dans une enveloppe- et l ensemble est contenu dans une enveloppe grand format.
Branday- Bourges- Saint-Palais- 1871.
Bourges- 1873.
Bourges- Saint-Palais- Bordeaux- Branday- 1874.
Bourges- Bordeaux- Paris- 1875.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations (1876 – 1880).
Chaque année d ordinations est insérée dans une enveloppe- et l ensemble est contenu dans une enveloppe grand format.
Bourges- Pau- Amiens- Bordeaux (avec une requête à l Archevêque)- 1876.
Bourges- Pau- Amiens- Bordeaux- 1877.
Amiens- Bordeaux- Bourges- 1878.
Béziers- Bourges- Bordeaux- 1879.
Bourges- 1880.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations : Loreto (Andalousie- Espagne)- Taunton et Clifton (Angleterre)- Weert (Pays-Bas)- Clevedon et Portishead (Angleterre)- Paris- 1881 – 1885.
dans une grande enveloppe.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations- Saltash et Clevedon (Angleterre)- Paris- Pau- Béziers- Saint – Brieuc- Saint-Palais- Amiens- 1886 – 1890. Dans une enveloppe.
= Suffrages- avis favorables pour les ordinations- Amiens- Bordeaux- Paris- Orléans- Clavedon (Angleterre)- Roubaix- 1891- 1893- 1896- 1897. Dans une enveloppe.
= « Ordinations. Examens et Suffrages d ordination. Province de France »- ou « Examens et suffrages qui précèdent les Ordres- et dates des Ordres. Province de France »- 1895 – 1900.
Petit cahier- relié demi-toile rouge.
= Feuilles détachées d un Liber Ordinationum inachevé- portant copie d attestations (puis de simples mentions) d ordinations- pour la période du 15 juin 1889 à février 1902.
Dans une grande enveloppe.

Ordinations.
Ordinations de 1921 à 1938 : testimoniales- « lettres d ordination » individuelles- réparties par années- à raison d une grande enveloppe par année.

Programme pour 1946-1947 Prospectus de présentation – affiche – etc…. Canevas des conférences du P. Adalbert HAMMAN (La Rédemption Mystère d Amour) et du P. Valentin-Marie BRETON (Le rôle du Christ dans la vie chrétienne – polyc.)

Ordinations.
Ordinations de 1941 à 1970 : suffrages- listes- correspondance- testimoniales- etc.
Les documents sont répartis par années- à raison d une enveloppe grand format pour chaque année.

Ordinations.
= « Registre d ordinations à compter de l année scolaire 1959 – 1960 » : répertoire- sous forme d un tableau disposé en colonnes (1959 – 1968).
Cahier écolier- inséré et fixé dans une couverture jaune.
= « Registre des attestations de Profession de foi… » émise par les clercs « avant la réception du Sous-Diaconat »- Orsay- mars 1966 – mars 1968. Six attestations.
Feuillets détachés- insérés dans une grande enveloppe.
= Photos.
1. Liasse- dans une chemise cartonnée verte à triple rabat- fermeture par élastique.
9. Série de photos petit format- avec leurs négatifs- des ordinations d Orsay- 29 juin 1962 et 27 juin 1965- réalisées par le P. Pol de Léon ALBARET.
= Faire – part et images – souvenir d ordination- rassemblés initialement par le P. Christian EUGENE- archiviste provincial (1925 – 1989).
Liasse- dans une chemise plastique rose à triple rabat- fermeture par élastique.

Une Note- rédigée par Louis Farges- sur La politique de la Révolution et particulièrement de la Convention à l égard des missions catholiques du Levant- datée de décembre 1902.
Missionnaires du Levant : rapport déposé le 20 décembre 1922 à la Chambre des Députés- à propos d un « projet de loi tendant à accorder l autorisation légale à la congrégation des Missionnaires du Levant »- en l occurrence celle des Capucins et celle- « très récente et peu nombreuse » des « Tertiaires franciscains d Ambialet » (c est-à-dire les Tertiaires Réguliers d Albi fondés au 19e siècle par le P. Clausade). 43 pages.
Rapport sur les Franciscains- également déposé à la Chambre des Députés le 20 décembre 1922- en vue d une autorisation légale; 48 pages.
Ce rapport rédigé au nom de la Commission des Affaires Etrangères par Maurice Barrès- a été présenté- après la mort de celui-ci- par Louis Farges- le 4 février 1924- et imprimé sur les presses de la Chambre des Députés (32 pages). Voir plus loin.
Sur l origine de ces trois documents- voir la lettre de M. Etienne Regnard- grand-père de Pierre GUY- adressée à celui-ci le 11 septembre 2007- et transmise- pour information- à l archiviste provincial- le 1er décembre suivant (photocopie jointe).

Décret du P. Denis Schuler- nommant le P. Léonard Hennion (Ministre Provincial de Paris- Commissaire de Terre Sainte) son Délégué pour toutes les négociations entre les Franciscains et le gouvernement français (Rome- 7 juin 1903; en latin).
Lettre- en français- du P. Séraphin Cimino- confiant au P. Marie-Lucien Dané- Ministre Provincial d Aquitaine- la charge de « traiter avec le gouvernement français tout ce qui concerne la question religieuse au Maroc; et cela toutes les fois que le besoin l exigera » (Rome- 16 décembre 1916).
Décret du P. Bonaventure Marrani confiant au P. Rémi Leprêtre les relations avec le gouvernement français (Rome- 28 juin 1929).

Récépissé de la demande faite au Ministère de l Intérieur par les P.P. Marie-Luien Dané (Aquitaine) et Maurice Bertin (Paris) « tendant à l autorisation de fonder une Congrégation des Franciscains français missionnaires ayant son siège à Paris et des établissements à Bordeaux- Marseille- Caen- Mâcon- Rennes- Nancy- Lille- Toulouse- Pau et l Ile-Rousse (Corse) »
(10 novembre1917; lettre jointe du Ministère- 15 avril 1918).
Lettres du Ministère de l Intérieur réclamant la liste des religieux concernés et les statuts de la congrégation projetée (26 novembre 1921- 10 mars et 20 avril 1922).
Lettre de la Préfecture de la Seine demandant l adresse du « Siège Social de la Congrégation à Paris » (10 ? mai 1922)- et brouillon de réponse (4 juin 1922).
Lettre du P. François-Marie Paolini- Vicaire Provincial de Corse- consultant le P. Rémi Leprêtre au sujet de la marche à suivre pour obtenir l autorisation légale (Marcasso-23 mai 1923; copie ?).
Jointe- la copie d une lettre du Sous-Préfet de Calvi- adressée au Maire d Ile-Rousse- en vue de la consultation su Conseil Municipal « sur l opportunité de la demande dont il s agit » (17 mai 1922).
Liste nominale du personnel des couvents de Paris (7 religieux- dont un Croate)- Amiens (25 religieux) et Mons-en-Baroeul (2 mai 1922; 31 religieux).
Texte dactylographié du projet de loi sur les Franciscains- non daté- communiqué par L. Canet- du Ministère des Affaires Etrangères- le 13 novembre 1922.
Compte rendu de la réunion des Provinciaux sur les modifications à proposer au texte du projet susdit (Paris- 22 novembre 1922).
Lettre du susdit L. Canet- même ministère- demandant communication de modifications survenues éventuellement dans les œuvres missionnaires franciscaines depuis le dépôt de la « demande en autorisation » (Paris- 18 janvier 1929).
« Réponse aux questions posées par le Ministère des Affaires Etrangères le 22 février 1929 au sujet des Missions Franciscaines » (notes manuscrites- non datées).
Avec lettre jointe du 22 février. Egalement jointes- deux notes dactylographiées sur « Les Franciscains en Indo-Chine »- et sur « Le cas d un jeune Marocain converti » (le futur P. Jean-Mohammed Abd-el-Jalil).
Liste nominale dactylographiée- Provinces confondues- « des Personnes devant faire partie de la Congrégation » (non datée).

Province du Sud-Est Saint-Bernardin (Lyon).
P. E. Baudoin- Ministre Provincial; 36 religieux énumérés.
Province Saint-Louis d Anjou en Aquitaine (Bordeaux). P. Guy Daval- Ministr Provincial.
Deux listes de religieux. La première comporte 31 noms. La seconde- 22 noms- est répartie par lieux de résidence ou d affectation : Bordeaux (6)- Toulouse (5)- Pau (5)- Béziers (4)- et Saint-Palais (2).
Province Saint-François de Corse.
P. Augustin Giustiniani- Ministre Provincial; 17 religieux- rpartis entre lIle-Rousse (9) et Sartène (8).
Province de l Ouest Saint-Denys (Rennes).
P. Félix Landelle- Ministre Provincial.
Liste du « Personnel prévu pou les Couvents de Rennes et de St-Nazaire » (4 religieux pour chacun).

Réponses des P.P.: Wolsferperger- Commissaire Provincial de l Est / Saint-Pascal (Metz) (14 juin); Félix Landelle- Ministre Provincial de l Ouest Saint-Denys / Rennes (18 juin); Guy Daval- Ministre Provincial d Aquitaine (18 juin); Emmanuel Baudoin- Ministre Provincial du Sud-Est Lyon (22 juin).
Joint à ce dossier- un répertoire nominal- par Missions- des missionnaire corses : « Les Franciscains de la Corse Missionnaires ». Texte de 4 grandes pages- non daté.

A RENNES. Refus de la Municipalité.
« Un vote sectaire au Conseil Municipal de Rennes. Une demande d admission des Franciscains repoussée à l unanimité » : article du Nouvelliste de Bretagne- 24 juillet.
Eugène Delahaye- « Au Conseil Municipal de Rennes. Le bloc des gauches est en péril; car il y a des Franciscains à La Mézière… »- Le Nouvelliste…- 25 juillet.
Allusion aux Franciscains établis- pendant la Grande Guerre- au château des Loges- sur la commune de La Mézière (Ille-et-Vilaine).
Eugène Delahaye- « Ceux que Rennes veut proscrire. Une visite aux Franciscains réfugiés à La Mézière »- Le Nouvelliste…- 26 juillet.
Eugène Delahaye- « Ce que n admet pas M. Humais de Rennes. Le rôle des Franciscains au Maroc français. Le Maréchal Lyautey les désire et les réclame »- Le Nouvelliste…- 27 juillet.
A SAINT – NAZAIRE. Refus de la Municipalité.
« Après Rennes- St Nazaire. Le Conseil Municipal de Saint-Nazaire et les Franciscains »- Le Nouvelliste de Bretagne- 3 août.
J. Gahier- « Comme celui de Rennes. Le Conseil Municipal de St Nazaire exécuteur des basses œuvres des loges maçonniques »- Le Nouvelliste…- 4 août.
A BORDEAUX. Avis favorable.
« Conseil Municipal. Séance du vendredi 23 juin…La demande en autorisation des Frnciscains… »- La Liberté du Sud-Ouest- 24 juin.

Projet de loi- 2e séance du 20 décembre 1922. 12 pages.
« Rapport » de Maurice Barrès- député de Paris- prévu pour la séance du 4 février 1924. 32 pages. Lecture différée- en raison de la mort de l auteur.
Même « Rapport »- lu par Louis Farges à la 2e séance du 16 février 1925. 33 pages.
« Proposition de loi »- présentée par Edouard Soulier- 1ère séance du 6 novembre1928. 34 pages.
« Projet de loi »- présenté à la 2e séance du 7 mars 1929. 15 pages.
« Rapport » de Marcel Héraud- « au nom de la Commission des Affaires Etrangères chargée d examiner les projets de loi concernant les Congrégations »- 2e séance du 7 mars 1929. 147 pages. Deux exemplaires.
Série d « Amendements » au projet de loi présenté le 7 mars 1929- sept au toral- 12 mars 1929.
Bulletin des Commissions de la Chambre- n°21- 19 mars 1929.
Les p.438-440 concernent les Affaires Etrangères- et neuf Congrégations missionnaires- dont celle des Franciscains.

Programme pour 1947-1948 Affiche Canevas des conférences des PP. Jean ABD-EL-JALIL sur le thème Mystères chrétiens et salut du monde

Galerie A- vendredi 22 mars.
Galerie B- mercredi 27 mars.
Tribune B- 27 mars.
Billet au nom du P. Rémi Leprêtre- délivré par le député Desgranges (sans doute le chanoine de ce nom).

Pierre Varzy- « Pour faire plaisir au Bloc National. Une brèche a été faite dans la loi sur le associations. Un projet est déposé autorisant quatre congrégations »- La Lanterne- 22 décembre 1922.
« Les Congrégations religieuses. Quelle est la législation française qui les commande et quelle est leur position actuelle ? »- La Croix- 9 septembre 1924.
« Larges extraits » d un article publié le 5 septembre précédent dans les Etudes par Yves de La Brière.
« L autorisation aux Congrégations. Le projet concernant les Franciscains est voté à la Chambre »- Le Matin de Paris- 29 mars 1929- p.2.
« La Chambre a voté le projet autorisant les franciscains »- Le Petit Parisien- même jour.
« La fin du débat sur les congrégations. Aux prétentions cléricale de M. Grousseau- M. Briand oppose vigoureusement le principe républicain de la laïcité. La Chambre a autorisé ensuite les Franciscains missionnaires… »- L œuvre (édition de Paris)- même jour.
Emile Dizard- « Au Palais-Bourbon. Les projets autorisant les congrégations sont votés »- La Volonté (édition de Paris)- même jour.

Rapport sur le projet de loi du 20 décembre 1922 « tendant à accorder l autorisation légale à l congrégation de Missionnaires du Levant » (composée des Capucins et des Tertiaires Réguliers d Albi). Sans date. Copie dactylographiée de 45 pages.
Rapport présenté par le Président de la Commission des Affaire Etrangère- Louis Farges- arrière-arrière grand-père de l ex-fr. Pierre GUY- ofm.
Document donné à Pierre- en 2007- par son grand-père- Etienne Reguard- petit-fils de L. Farges- décédé depuis- et déposé aux Archives provinciales de Paris à la fin de la même année. Avec lettre d E. Reguard à Pierre GUY- 11 septembre 2007 (photocopie)- et billt de Pierre au fr. Hugues Dedieu- fin novembre 2007.

Amendement- par l Assemblée Nationale- d un article de la loi de 1901 (5 décembre 1980).
« Desiderata » exprimés (sans date).
Circulaire du P. Jean Bonfils- Secrétaire général du C.P.R. (Comité Permanent des Religieux) (19 février 1982).
« Avant-projet de loi relatif aux Congrégations… » (juillet 1982).
Rapport du P. Bonfils sur la « situation juridique de congrégations… » (14 septembre 1982).
Demandes de précisions par des députés dans le Journal Officiel (27 septembre 1982- 14 mars 1985).
Circulaire du Ministère de l Intérieur aux Préfets sur l « aliénation d immeubles » (28 décembre 1987).
Documents du même ministère sur les mesures prises en 1987 à l égard des congrégations (sans date).
Notes d information de Jean Vacherot- chef du Bureau Central des Cultes au Ministère de l Intérieur- sur les associations religieuses.
Observations à propos de ces Notes.
Statut juridique et administratif des collectivités- congrégations et associations religieuses ou cultuelles.
Etc.
(1984 – 1985- 1988).
Province de France St Pierre (Paris) : projet de création d une Association loi de 1901 (sans date).
Projet de Statuts de la « Province Franciscaine du Nord ».
P. Luc MATHIEU- ofm- « Réflexions et critiques sur le projet de création d une association congréganiste de caractère syndical- donnant la personnalité juridique à la Province OFM de Paris ».
Deux exemplaires- dont l un porte annotations et corrections au marqueur vert.
Documents divers.
Statuts de la « Province Dominicaine de France »- déclarée en 1984 (Journal Officiel du 29 novembre).