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  • Série B : Couvents, résidences, maisons diverses de la Province, 2 B : Couvents, résidences, maisons diverses, 2 B 2 : Couvents, résidences, maisons diverses, implantées hors de France (à l'époque des expulsions de 1880 et 1903, ou dans d'autres circonstances).
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UGS : 5081 Catégories : 2 B : Couvents, résidences, maisons diverses, 2 B 2 : Couvents, résidences, maisons diverses, implantées hors de France (à l'époque des expulsions de 1880 et 1903, ou dans d'autres circonstances)., Série B : Couvents, résidences, maisons diverses de la Province
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    Nature de la mission : 2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
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    Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
    Dossier : QUIMPER
    Contenu : Apport "" effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet "" apport "" (27 avril 1987- 25 mars 1988)
    Contenu :

    Apport «  » effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet «  » apport «  » (27 avril 1987- 25 mars 1988)

    Observations : Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
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    Nature de la mission : 2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
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    Dossier : QUIMPER
    Contenu : -Achat du domaine (effectué le 13 décembre 1933): plans; démarches préliminaires (juillet - septembre 1933) -Autorisations officielles: =De l Evêque de Versailles (29 décembre 1933) =De la Congrégation romaine des Religieux (29 janvier 1934- contresignée le 6 février par le...
    Contenu :

    -Achat du domaine (effectué le 13 décembre 1933): plans; démarches préliminaires (juillet – septembre 1933) -Autorisations officielles: =De l Evêque de Versailles (29 décembre 1933) =De la Congrégation romaine des Religieux (29 janvier 1934- contresignée le 6 février par le P. Léonard BELLO- Ministre Général OFM)- à la suite de la requête présentée par le Définitoire de la Province Saint-Pierre le 30 décembre précédent

    Observations : Fondation du couvent
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    Nature de la mission : 2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
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    Nature de la mission : 2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
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    Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
    Dossier : QUIMPER
    Contenu : Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... "" (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96-...
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    Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… «  » (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
    10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
    -Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…

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