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2B1
Rang : 1260
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / SAINT-BRIEUC 2.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Attestation- par le P. Norbert MONJAUX- Président- des retraites annuelles accomplies par les Religieux (19 décembre 1900) -Liste des Religieux du Couvent- fournie à la demande du Commissaire de police de Saint-Brieuc (29 octobre 1901) -Table des familles du Couvent-...
Contenu :
-Attestation- par le P. Norbert MONJAUX- Président- des retraites annuelles accomplies par les Religieux (19 décembre 1900)
-Liste des Religieux du Couvent- fournie à la demande du Commissaire de police de Saint-Brieuc (29 octobre 1901)
-Table des familles du Couvent- 27 février 1936 et août 1945
-Liste des » Religieux franciscains enterrés au cimetière des Châtelets « – dressée par le P. Ronan LE CORRE (5 religieux)
Observations :
Personnel du Couvent
Observations :
Personnel du Couvent
2B1
Rang : 1246
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96- 27...
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
-Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
2B1
Rang : 1248
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Un cahier cartonné rouge (" Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville ")
Contenu :
Un cahier cartonné rouge ( » Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville « )
Observations :
Visites Canoniques (20-21 janvier 1936 - 15 mai 1955)
Observations :
Visites Canoniques (20-21 janvier 1936 - 15 mai 1955)
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l " Inventaire après décès " de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le " Domaine de Gillevoisin " concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l » Inventaire après décès » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le » Domaine de Gillevoisin » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la » Terre de G. » (s.d.). » On en veut 270.000 F »
-Acte notarié concernant un » échange » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de » couvertures – Plomberie -Zinguerie «
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir » la remise ou tout au moins la modération » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir » le déclassement de l ancien château « – devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
2B1
Rang : 1241
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet " apport " (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet » apport » (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune