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1B1
Rang : 2949
Nature de la mission :
BRUXELLES
Nature de la mission :
BRUXELLES
Dossier : 13 sur le plan
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l " Inventaire après décès " de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le " Domaine de Gillevoisin " concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l » Inventaire après décès » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le » Domaine de Gillevoisin » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la » Terre de G. » (s.d.). » On en veut 270.000 F »
-Acte notarié concernant un » échange » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de » couvertures – Plomberie -Zinguerie «
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir » la remise ou tout au moins la modération » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir » le déclassement de l ancien château « – devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
1B1
Rang : 2975
Nature de la mission :
couvents- résidences- maisons diverses de la Provi
Nature de la mission :
couvents- résidences- maisons diverses de la Provi
Contenu :
Sous-série 1 B : généralités- divers.| Un grand registre- que ses dimensions n ont pas permis d insérer dans un carton.|Propriétés légales:copie de titres de propriété et d actes apparentés- notes-documents originaux|divers- concernant les couvents de la Province (1850-1914).|Collé au...
Contenu :
Sous-série 1 B : généralités- divers.| Un grand registre- que ses dimensions n ont pas permis d insérer dans un carton.|Propriétés légales:copie de titres de propriété et d actes apparentés- notes-documents originaux|divers- concernant les couvents de la Province (1850-1914).|Collé au début du registre- un Etat des biens meubles et immeubles du district d Aquitaine en 1900.| Couvents concernés : 1) Béziers-p.1-17 (1874-1911) ;|1) Bordeaux-p.55-99 (1872-1913) ;|2) Brive-p.101-104 (1907-1908) ;|3) Bourges- p.131-133 (1909-1914) ;|4) Limoges- p.171-173 (1909-1012) ;|5) Saint-Palais- p.225-238 (1850-1907) ;|6) Pau p. 277-333 (1872-1913) ;|7) Le Puy- p.413-415 (1904-1910).| Sous-Série 2B1 : couvents-résidences- maisons diverses- implantés en France| (sur le territoire de la Province ou dans d autres régions).|12 maisons concernées-|dont les archives- à la date du 20 novembre 1987- occupent 58 cartons au total.|(plus certaines pièces- des registres essentiellement- que leur format n a pas permis de ranger dans des cartons) :|Béziers………………..11 cartons|Bordeaux……………..14 -|Bourges………………..2 -|Branday………………..1 -|Brive…………………….4 -|Limoges………………..2 -|Lyon- avec Le Puy-|Montluçon……………..2 -|Pau………………………. 8 -|Le Puy………………….. 2 -|Saint-Palais…………….2 -|Toulouse…………………10 -|
2B1
Rang : 1247
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris (" Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville ")
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris ( » Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville « )
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961
2B1
Rang : 1241
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet " apport " (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet » apport » (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune