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2B1
Rang : 1247
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris ("" Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville "")
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris (« » Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville « »)
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l "" Inventaire après décès "" de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le "" Domaine de Gillevoisin "" concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l « » Inventaire après décès « » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le « » Domaine de Gillevoisin « » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– « » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers « » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la « » Terre de G. « » (s.d.). « » On en veut 270.000 F « »
-Acte notarié concernant un « » échange « » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de « » couvertures – Plomberie -Zinguerie « »
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir « » la remise ou tout au moins la modération « » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir « » le déclassement de l ancien château « »- devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
2B1
Rang : 1246
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... "" (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96-...
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… « » (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
-Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
1B1
Rang : 2950
Nature de la mission :
CELONY (AIX-EN-PROVENCE)
Nature de la mission :
CELONY (AIX-EN-PROVENCE)
Dossier : 13 sur le plan
Contenu :
2 cahiers de la Fraternité de Célony (anciens du Maroc)|-Chroniques de la Fraternité ND des Anges (30 mars 1974-30 juin 1979)|-Chapitre conventuel 2008. Rapport de la Visite Canonique- 2008|
Contenu :
2 cahiers de la Fraternité de Célony (anciens du Maroc)|-Chroniques de la Fraternité ND des Anges (30 mars 1974-30 juin 1979)|-Chapitre conventuel 2008. Rapport de la Visite Canonique- 2008|
2B1
Rang : 1257
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Cahier de Comptes "" pour la période d avril à août 19517 feuillets grand format- détachés d un cahier-registre; plusieurs feuillets volants petit format y ont été ajoutés Règlement des impôts dûs pour le domaine par la Province Saint-Pierre (Paris)...
Contenu :
Cahier de Comptes « » pour la période d avril à août 1951
7 feuillets grand format- détachés d un cahier-registre; plusieurs feuillets volants petit format y ont été ajoutés
Règlement des impôts dûs pour le domaine par la Province Saint-Pierre (Paris) (retirés des lieux en septembre – octobre 1951) et par ses nouveaux détenteurs
(novembre 1951 – mai 1954)
Observations :
Comptabilité
Observations :
Comptabilité