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2B1
Rang : 1241
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet " apport " (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet » apport » (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
2B1
Rang : 1246
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96- 27...
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
-Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
2B1
Rang : 1251
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Répertoire alphabétique- sur fiches individuelles- des religieux ayant résidé à Champfleury 89 fiches- numérotées -Liste des Religieux (1951-1956- et s.d.) -Petit dossier de M. Emile BERTRAND- laïc- qui étudia la philosophie à Paris / Solitaires- et fit sa théologie à...
Contenu :
-Répertoire alphabétique- sur fiches individuelles- des religieux ayant résidé à Champfleury 89 fiches- numérotées -Liste des Religieux (1951-1956- et s.d.) -Petit dossier de M. Emile BERTRAND- laïc- qui étudia la philosophie à Paris / Solitaires- et fit sa théologie à Champfleury de 1950 à 1954: demande d attestation d études- en vue d un nouvel emploi (1978) -Décès. Sépultures =Concession à perpétuité au cimetière de Carrières-sous-Poissy (29 juin 1938) =Liste des religieux décédés à Champfleury =Photo en couleur du caveau des Franciscains (s.d.)
Observations :
Personnel
Observations :
Personnel
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l " Inventaire après décès " de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le " Domaine de Gillevoisin " concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l » Inventaire après décès » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le » Domaine de Gillevoisin » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la » Terre de G. » (s.d.). » On en veut 270.000 F »
-Acte notarié concernant un » échange » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de » couvertures – Plomberie -Zinguerie «
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir » la remise ou tout au moins la modération » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir » le déclassement de l ancien château « – devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
2B1
Rang : 1261
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / SAINT-BRIEUC 2.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Déclaration d ouverture du Collège- par le P. Victor-Bernardin FAUVEL- Directeur (septembre 1895) -Travaux effectués au Collège: liste- avec coût de chaque opération (février 1897) -Liste d élèves -Relations avec l Inspection Académique (circulaires reçues) =Interdiction absolue d employer certains...
Contenu :
-Déclaration d ouverture du Collège- par le P. Victor-Bernardin FAUVEL- Directeur (septembre 1895)
-Travaux effectués au Collège: liste- avec coût de chaque opération (février 1897)
-Liste d élèves
-Relations avec l Inspection Académique (circulaires reçues)
=Interdiction absolue d employer certains professeurs- et autres enseignants- coupables d actes immoraux à l égard de leurs élèves- et condamnés pour ce fait par la justice;
Interdiction d utiliser certains livres (13 décembre 1895 – 8 janvier 1903)
23 pièces numérotées
=Demandes d » état » des élèves- etc… (1898-1899)
-Faveurs spirituelles accordées
=Bref Ad augendam fidelium de Léon XIII- accordant une indulgence au personnel du Collège à l occasion de la fête de La Portioncule (13 juillet 1896; sur parchemin)
=Diplôme de » Directeur particulier » de la Garde d Honneur du Sacré-Coeur de Jésus- délivré au Directeur du Collège par la Visitation de Bourg (01- Ain) (18 août 1899)
=Brèves notes historiques- extraits de décisions capitulaires- références à la Revue Franciscaine de Bordeaux
=Fermeture du Collège: échange officiel de lettres entre le P. Victor-Bernardin FAUVEL- Directeur- et l Inspection Académique (début avril 1903)
Observations :
Collège Séraphique
Observations :
Collège Séraphique