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1B1
Rang : 2949
Nature de la mission :
BRUXELLES
Nature de la mission :
BRUXELLES
Dossier : 13 sur le plan
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l "" Inventaire après décès "" de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le "" Domaine de Gillevoisin "" concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l « » Inventaire après décès « » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le « » Domaine de Gillevoisin « » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– « » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers « » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la « » Terre de G. « » (s.d.). « » On en veut 270.000 F « »
-Acte notarié concernant un « » échange « » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de « » couvertures – Plomberie -Zinguerie « »
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir « » la remise ou tout au moins la modération « » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir « » le déclassement de l ancien château « »- devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
2B1
Rang : 1244
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
devis- mémoire détaillé- quittances de paiement (mars- décembre 1934)
Contenu :
devis- mémoire détaillé- quittances de paiement (mars- décembre 1934)
Observations :
Travaux effectués par l entreprise RENOUX ("" Industrie du Bois- Menuiserie. Charpente ""):
Observations :
Travaux effectués par l entreprise RENOUX ("" Industrie du Bois- Menuiserie. Charpente ""):
2B1
Rang : 1245
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Passage d une ligne électrique (1952) -Rectification de tracé du chemin départemental ""aux abords de la chapelle "" (1954)
Contenu :
-Passage d une ligne électrique (1952) -Rectification de tracé du chemin départemental « »aux abords de la chapelle « » (1954)
Observations :
Travaux effectués dans le domaine
Observations :
Travaux effectués dans le domaine
2B1
Rang : 1246
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... "" (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96-...
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… « » (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
-Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury