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2B1
Rang : 1241
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Apport "" effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet "" apport "" (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Contenu :
Apport « » effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet « » apport « » (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
2B1
Rang : 1250
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Observations :
Etats périodiques du Couvent (Messes- comptabilité- mobilier- etc...; 1936-1938- 1942- 1945- 1949-1954)
Observations :
Etats périodiques du Couvent (Messes- comptabilité- mobilier- etc...; 1936-1938- 1942- 1945- 1949-1954)
2B1
Rang : 1246
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société... Dépôt de l Assemblée constitutive... "" (15 décembre 1933 - 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise...-10e année- n°96-...
Contenu :
Déclaration de souscription et de versement du capital de la Société… Dépôt de l Assemblée constitutive… « » (15 décembre 1933 – 17 janvier 1934) -Statuts de la Société- publiés dans Les Affiches versaillaises et du département de Seine-et-Oise…-
10e année- n°96- 27 décembre 1933- p. 5-10
-Convocation des actionnaires- insérée dans Les Petites Affiches de Seine-et-Oise…
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
Observations :
Société Civile Immobilière Saint-Louis de Champfleury
2B1
Rang : 1245
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Passage d une ligne électrique (1952) -Rectification de tracé du chemin départemental ""aux abords de la chapelle "" (1954)
Contenu :
-Passage d une ligne électrique (1952) -Rectification de tracé du chemin départemental « »aux abords de la chapelle « » (1954)
Observations :
Travaux effectués dans le domaine
Observations :
Travaux effectués dans le domaine
2B1
Rang : 1247
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris ("" Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville "")
Contenu :
Comptes rendus des réunions du Discrétoire (3 juin 1935- 26 janvier 1956) Un cahier écolier gris (« » Grand Bazar de l Hôtel-de-Ville « »)
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961
Observations :
Les Affiches versaillaises et de Seine et Oise- 26 mai - 1er juin 1961