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2Q
Rang : 1433
Nature de la mission :
SOCIÉTÉS CIVILES
Nature de la mission :
SOCIÉTÉS CIVILES
Contenu :
- "" Description "" des Associations de la Province St Pierre/Paris- établie par le P .Pol de Léon ALBARET- et mise à jour par la suite. -Notice sur chacune des Sociétés civiles de la Province- 9 au total (janv.1969). Dactyl.-...
Contenu :
– « » Description « » des Associations de la Province St Pierre/Paris- établie par le P .Pol de Léon ALBARET- et mise à jour par la suite.
-Notice sur chacune des Sociétés civiles de la Province- 9 au total (janv.1969). Dactyl.
– « » Conseils d administration des Associations « » (14 nov.1989)- répertoire imprimé- avec corrections ou ajouts manuscrits.
– « » Les Associations propriétaires liées aux franciscains du Nord « »- répertoire imprimé- mis à jour le 2 juin 1995.
– Transformation des Sociétés civiles immobilières de la Province St Pierre/Paris en Associations loi de 1901.
= Définition des deux types d organismes (24 avril 1975).
= Rapport du P. Pol de Léon ALBARET « » sur les Sociétés transformées en Associations « » (Paris- 13 mai 1975).
– Association AMIFRA (ancienne société immobilière Sarrette).
– Transformation de la Société Immobilière Sarrette en Association loi de 1901- AMIFRA
(1974-1975).
– Orsay- 1970-1990.
– « » Contentieux Clinique Sarrette « » (bail ; 1991-1993).
– « » Comptabilité (Banque et Caisse).Association Amifra « » (déc.1974-juin 1984).
– Association AMIFRA (Ancienne société immobilière Sarrette).
– Comptes- 1976-1980.
– Association AMIFRA (ancienne société immobilière Sarrette).
– Comptes- 1981-1984.
– Association AMIFRA (ancienne société immobilière Sarrette).
– Comptes de gestion-
Conseils d Administration
Assemblées Générales etc.
(1985-1988).
2Q1
Rang : 2541
Nature de la mission :
Association Corse
Nature de la mission :
Association Corse
Objet : Couvents de Corse
Contenu :
-1 boite : Franciscorsa (association. Bibliothèque et archives). 1990-1999|Correspondance. Convention de dépôt de la bibliothèque provinciale (Bastia) avec la bibliothèque municipale de Bastia. |Articles de journaux (La Corse…)|Programme de l association|Association Franciscorsa 1990|Correspondance. Colloque en hommage au P. André-Marie [Valleix]-...
Contenu :
-1 boite : Franciscorsa (association. Bibliothèque et archives). 1990-1999|Correspondance. Convention de dépôt de la bibliothèque provinciale (Bastia) avec la bibliothèque municipale de Bastia. |Articles de journaux (La Corse…)|Programme de l association|Association Franciscorsa 1990|Correspondance. Colloque en hommage au P. André-Marie [Valleix]- responsable de l association Franciscorsa– Bastia 1996|Eléments de mai- octobre 1996 à propos de la bibliothèque avec Franciscorsa|Ces documents concernent l épineuse question de la bibliothèque provinciale des franciscains de Corse (et ses archives)- de leur restauration- de leur dépôt. Ces documents sont restés en Corse|
Observations :
22 sur plan
Observations :
22 sur plan
2Q1
Rang : 2674
Nature de la mission :
ASSOCIATION AMIFRA (=AMIS DES FRANCISCAINS)
Nature de la mission :
ASSOCIATION AMIFRA (=AMIS DES FRANCISCAINS)
Contenu :
Transformation de la Société Immobilière SARRETTE en Association loi de 1901 (1974-1975).|ORSAY/La Clarté Dieu- travaux (1970-1990).|« Contentieux Clinique Sarrette » (bail ; 1991-1993).|Comptabilité (Banque et Caisse...) (1974-1984).|2 Q Association AMIFRA 2|M.DAUCHEZ et P. VIELHOMME- Administrateurs de Biens|Compte de janvier 1976 à décembre...
Contenu :
Transformation de la Société Immobilière SARRETTE en Association loi de 1901 (1974-1975).|ORSAY/La Clarté Dieu- travaux (1970-1990).|« Contentieux Clinique Sarrette » (bail ; 1991-1993).|Comptabilité (Banque et Caisse…) (1974-1984).|2 Q Association AMIFRA 2|M.DAUCHEZ et P. VIELHOMME- Administrateurs de Biens|Compte de janvier 1976 à décembre 1980.|2 Q Association AMIFRA 3|M.DAUCHEZ et P.VIELHOMME – Administrateurs de Biens.|Compte- de janvier 1981 à décembre 1984.|Manque lecompte d octobre 1984.|2 Q Association AMIFRA 4|M.DAUCHEZ et P.VIELHOMME- Administrateurs de Biens|Compte- de janvier 1985 à décembre 1988.|Conseils d Administration et Assemblées Générales (convocations) pour 1986-1987 et 1988.|2 Q Association AMIFRA 5|M.DAUCHEZ et P. VIELHOMME- Administrateurs de Biens.|Compte- de janvier 1989 à janvier 1991.|Comptabilité- 1986-1991|Travaux sur Sarrette 25-27 (1990)|Projet d installation d un ascenseur au 25 rue Sarrette (1984- 1992).|« Aménagement loge du 25 rue Sarrette » (1991).|2 Q Association AMIFRA 6|. DAUCHEZ : Administrateur de Biens|Compte- de janvier 1992 à décembre 1994.|2 Q Association AMIFRA 7|Rue Sarrette 25-27|Plans des immeubles (non datés).|Impositions. Comptabilité. 1996.|Impôt de solidarité sur la Fortune (1996- 2006-2007).|Comptabilité « Portefeuille » 1997.|Comptabilité. Imposition. 1998-1999.|Comptabilité . « Portefeuille » 1999-2000.|Comptabilité 2000|LOCATAIRES des 25-27 rue Sarrette.|Edition Franciscaine : abandon du 1er étage du 25 (30 octobre 1997);déménagement de PHIBOR Entreprises (15 mars 1999)|Information sur la Fraternité Séculière (Bureau National)- locataire au 1er étage du 27- donnée par Luc MATHIEU au frère Lionel SONNET- Econome Provincial (16 janvier 1998).|Affaire BONCENNE- locataire du 27 : procédure par défaut de paiement de loyer (1999-2008).|Départ de locataires du 25 (7 février 2000).|TRAVAUX aux 25-27|Réparations à effectuer- aux 2 immeubles- et à l appartement de M et mme SAINT (3ème étage droite du 25) (avril 1997).|Travaux divers- d octobre 1998 à mai 2000.|Ravalement des façades : devis- correspondance (décembre 1998-mars 2002).|Conseils d Administration/Assemblées Générales (1997-2000|Rapport moral 1997.|Conseil d Administration et A.G. Du 28 mai 1998.|A.G. Du 18 mai 1999.|A.G. Du 11 mai 2000 : lettre d excuse d un associé ; feuille de présence.|ORSAY / La Clarté Dieu.|Travaux|Elagage et fauchage dans le parc ; rénovation du pavillon du gardien (1996 – 1998.|2 Q Association AMIFRA 8|Rue Sarrette 25-27 . Locataires (1970-1997).|Rue Sarrette n°25|Rez-de-chaussée. Locataire de 1970 à 1997|1er étage Un seul document conservé- concernant les Editions Franciscaines et la Société| COTRAGI (24 avril 1986).|2ème étage. Locataires- 1983-1990.|3ème étage. Locataires- 1984-1993.|4ème étage. Locataires 1967- 1973- 1981-1990|Couvent de BOURGES.|Renonciation de l Association St Antoine de Padoue (Province d Aquitaine) à son « droit de retour » au couvent de BOURGES- rue Porte Jaune- « qu elle s était réservé aux termes de l acte du 28 décembre 1977 .|(1986-1988).|Rue Sarrette 25 et 27|« Etat locatif » des deux immeubles au 1er avril 1974.|Service de Documentation Franciscaine – au 27 : projet d aménagement ; plans (1980).|Plans des deux immeubles (1974 et sans date).|Rue Sarrette n°27.|Rez de chaussée. Locataires 1987-1989.|2ème étage. Locataires- 1983-1989.|3ème étage. Locataires – 1981-1993.|4ème étage. Locataires- 1973-1974- 1985-1993.|2 Q Association AMIFRA 9|Comptabilité|Imposition – 2000-2006|Valeurs mobilières 2004. Titres- 2005.|« Budget 2004-2005-2006 » des 25-27 rue Sarrette.| « Etat locatif » des 2 immeubles- 2005.|Comptes bancaires. Etc. 2005.|Aubert- Expertise et Conseil.| « Projet états financiers au 31 décembre 2005 ».| 3 exemplaires.|Revenu 2005-2006.|Factures 2005-2006.|LOCATAIRES . Rue Sarrette 25-27|Renouvellement du bail de M.MOYEN- Melle LELIEVRE- Melle COLMONT et la Société BONNEAU (30 mai 2002).|Transfert de M.CHAUMARD- du 25 au 27 (chambre au 4ème) et rénovation du nouveau local (juin-juillet 2002).|29 Association AMIFRA 9 .|Renouvellement de bail- location- résiliation (avril-novembre 2003)|Sont concernés Mme BENAMER- M. CHAUMARD- M.MOYEN et Melle LELIEVRE- Melle |CLAMENS- et M.et Mme BONCENNE.|Loyers des locataires en 2005.|(avec localisation de chaque logement).|Départ de locataires (février 2006-juillet 2008) :|Caroline DE GROOTE- Aurélie FRABOULET- Rachid FAHLAOUI- Florent COMBEMOREL-la COMMISSION SOCIALE DE L EPISCOPAT (27- 3ème étage gauche)- l A.N.D.D.P.- Mathieu|HILFIGER et Frédérique LEROUX.|Demande de location faite par le BIPEL (Bureau Interdiocésain des Pélerinages – Rennes)- février |2007.|Jointe- une brochure de présentation du BIPEL.|Plainte d Angélica DE ALMEIDA contre le tapage noctune de ses voisins- Carole BARTHES et de son compagnon- juin 2007.|Correspondance échangée avec les locataires- notamment avec NIKU PARTENE- employé à la clinique Sarrette- locataire d une chambre du 27 au 4ème étage 2001-2005.|Loyers payés en 2000-2001 (avec localisation- noms des locataires- montant de loyers).|Affaire ROCAILLE- société locataire du 25- à l angle de la rue Marie-Rose- en procès depuis 1997|avec AMIFRA en raison de son loyer- estimé trop élevé- et finalement mise en liquidation judiciaire.|2000-2004.|TRAVAUX rue Sarrette 25-27|Au 27- rénovation d appartement- éclairage des caves etc.|2001-2002.|Au 27- travaux à l appartement de M.BONCENNE (2ème étage gauche)|2001-2002.|Au 27- rénovation de la douche de l appartement rez-de-chaussée de M. HAUT DE SIGY- mai 2002.|Dans les locaux du 27 occupés par la Fraternité Séculiaire- mise en conformité du réseau électrique et installation du chauffage central- 2002.|Au 25- projets d aménagement du 4ème étage- 2002.|Au 25- rénovation des chambres de services- travaux divers- 2003.|Au 27- rénovation du petit logement du rez-de-chaussée gauche- 2003/|Projet d aménagement de l ex-magasin à l angle de la rue Marie-Rose et Sarrette- en vue de son utilisation par le Secours Catholique de la Paroisse St Pierre de Montrouge- 2003.|Au 25- rénovation des chambres de services du 4ème étage- 2003-2004.|Au 25- menuiserie et peintures au Bureau Mission- février-mars 2004.|Au 27- travaux à l appartement de la Curie Provinciale- après le transfert de celle-ci au couvent St François- rue Marie-Rose ; réfection des boîtes aux lettres- 2005.|Au 27- rénovation d appartement (2ème étage à droite)-2005.|Réparations diverses- petits travaux- 2006.|TRAVAUX rue Marie-Rose 7.|Au couvent St François- travaux après l incendie du 31 janvier 2004. 2005.|DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET D INFORMATIONS DIVERS|Assemblées Générales- 9 mai 2001- 4 mai 2004- 19 février 2005.|L AMIFRA- propriétaire du terrain du couvent St François- et des immeubles 25 et 27 de la rue Sarrette : énumération des différents locataires- le service de Province- 2 boutiques- un cabinet de psychologie- le Service National des Pélerinages- et une quinzaine de particuliers (2003).|Jointe- une liste des locataires en 2005- et une double copie des statuts de l Association (1974).|Petit dossier sur l Association « Les Amis des Missions Franciscaines »- couverture légale de la communauté du couvent St François- rue Marie-Rose.| = « Notice explicative »- co-rédigée par fr.Luc MATHIEU- Président de l AMIFRA. (29 avril | 1992).| = Accusé de réception de subventions versées par l AMIFRA (septembre-novembre 2002).|Conseil d Administration- 2004-2006 😐 7 octobre 2004- 10 mars 2005- 20 juin 2005- 26 octobre 2005- 3 mars 2006- et 12 octobre 2006.|Commission « Implantation franciscaine à Paris »( 11 juillet 2004).|Information sur l AMIFRA (10 septembre 2003).|Listes des membres de l AMIFRA (2004- et sans date).|Démission du frère Christian de MONTAIGU (Brive- 13 septembre – année non indiquée).|Association « Solidarité Franciscaine » anciennement « Amis des Missions Franciscaines ».| = Convention entre AMIFRA et SOLIDARITE Franciscaine – portant sur la mise à disposition | de celle-ci de locaux pour le Secours Catholique (février 2005).| = Notice sur Solidarité Franciscaine (11 janvier 2006).|Réunion de la Commission Provinciale des Bibliothèques au couvent st François- rue Marie-Rose-|(12 février 2006).|2 Q Association AMIFRA 10.|IMPOSITIONS.|Impositions 2007.|Locataires- Impôts fonciers. Etc.|Impositions 2007.|Mise en demeure pour une omission (17 juin 2008)|Déclaration de revenus.|Locataires présents|Travaux effectués en 2007.|LOCATAIRES rue SARRETTE 25-27|Arrêt de la procédure engagée par M.Mathieu GISSELBRECHT contre le syndic du 25- en raison du mauvais état de son appartement (moisissures- odeurs désagréables- infiltrations) 2006.|Locataires en 2006|Renouvellement de bail pour M.Vincent GUILLOUX- psychologue- et pour M.et Mme ERNOTTE|(1er juillet).|Bail de Carole BARTHES (1er septembre)|Départ de M.GISSELBRECHT (octobre).|Au 25- bail : à Mme Fréderique LEROUX- 4ème étage droite- 3 pièces (3 janvier 2007);à M.Mathieu HILFIGER- même étage- une pièce (23 février 2007).|Au 25- location de l appartement du 2ème étage gauche à M.et Mme PLANELLES BLAT|(19 décembre 2004).|Au 27- location de l appartement du 2ème étage droite- à M. PINEDA et à Mme GIRAUD (25 février 2008).|Renouvellement du bail de M.MOYEN- de Melle CALMONT- de M.CHAUMARD et de M . BONNEAU (18 juin 2008).|Au 25- 4ème étage face droite- location d un studio à Melle Catherine LOPEZ (15 juillet2008).|Location de 2 pièces du 25- 4ème étage- à Melle Sinan AL AWABDH (2 septembre 2008).|TRAVAUX aux 25-27 Sarrette.|Installation de la fibre optique . 2007.|Travaux de couverture . 2007.|Travaux divers. 2007.|En 2007 : rénovation d appartement au 2ème étage gauche du 25 (mars-avril) ; travaux de plomberie au 25- 3ème étage- appartement de M. et Mme SAINT (avril-mai) ; etc.|Electricité- couverture- etc- mars 2007-juin 2008.|Peintures. Sols.Electricité. Réfection de toiture.Plomberie . Etc|Janvier 2007- fevrier-avril 2008.|TRAVAUX au couvent St François- rue Marie-Rose.|Peinture du « futur local archives »- juin-juillet 2008.|Plans du couvent : crypte ; partie mitoyenne des 25-27 de la rue Sarrette. Sans date (2007?).
5Q1
Rang : 2593
Nature de la mission :
Vie de la Province (Lyon)
Nature de la mission :
Vie de la Province (Lyon)
Dossier : ARCHIVES ECONOMIQUES (LYON)
Contenu :
-1 carton : Archives économiques. Livres de comptabilité (le plus ancien 1942). Années 1980|-1 carton (comportant 4 boites :|1) Conseil économique et documents liés|2) Documents divers + banque 1995-1996|-Impôts Rapport triennaux|3) Comptes des maisons. Chapelle Avignon 1983|4) Tiers|-1 carton Relevés...
Contenu :
-1 carton : Archives économiques. Livres de comptabilité (le plus ancien 1942). Années 1980|-1 carton (comportant 4 boites :|1) Conseil économique et documents liés|2) Documents divers + banque 1995-1996|-Impôts Rapport triennaux|3) Comptes des maisons. Chapelle Avignon 1983|4) Tiers|-1 carton Relevés CCP avant 1996|-1 carton BNP. Relevés bancaires avant 1996|-1 boite Associations Généralités|-1 boite CCP FINE/ SIMONETTA|-1 carton : Comptes triennaux ; Province ; Fraternité ; Grille des Ressources ; Portefeuille 1982-1994|-1 carton : Régions. Divers|-2 cartons : archives économiques Cimiez 1- et 2.|
Observations :
19 sur le plan
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