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Série
Documents
1F
Rang : 1985
Nature de la mission :
Statut légal de l Ordre
Nature de la mission :
Statut légal de l Ordre
Objet : * Documents divers.
Contenu :
= M. Laxan- rapport imprimé sur "la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière"- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et...
Contenu :
= M. Laxan- rapport imprimé sur « la Circulaire de la Direction Générale des Impôts du 7 janvier 1966- dite circulaire La Martinière »- concernant l ensemble du clergé. Dans une grande enveloppe.=Pierre Carcreff (membre d un Bureau d Études fiscales et juridiques de Rennes)- « Étude comparative sommaire sur les principaux avantages et inconvénients de diverses formes juridiques de propriété des établissements religieux » (1968). Dans une grande enveloppe.
3F
Rang : 5270
Nature de la mission :
Expulsions
Nature de la mission :
Expulsions
Dossier : 01 Expulsions de 1903
3F
Rang : 5479
Nature de la mission :
Expulsions
Nature de la mission :
Expulsions
Dossier : 02 Expulsions de 1903
1F
Rang : 5004
Nature de la mission :
Rapports, décrets, retour
Nature de la mission :
Rapports, décrets, retour
Dossier : Statut légal 1
3F
Rang : 1990
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Nature de la mission :
Expulsions de 1903
Contenu :
* "Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France" : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris-...
Contenu :
* « Décision sur l état des religieux de la Province de S. Denis pour le cas de la suppression de leur Ordre en France » : mesures prises au cours d une réunion du Définitoire et des Gardiens- tenue à Paris- les 7-9 janvier 1902. Duplicata dactylographié Dans une enveloppe.= « Notes »- multigraphiées ou imprimées- du Comité de Jurisconsultes des Congrégations- concernant les demandes d autorisation- la liquidation et de la comptabilité (Paris- juillet-octobre 1901). Dans une grande enveloppe.