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2B1
Rang : 1250
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Observations :
Etats périodiques du Couvent (Messes- comptabilité- mobilier- etc...; 1936-1938- 1942- 1945- 1949-1954)
Observations :
Etats périodiques du Couvent (Messes- comptabilité- mobilier- etc...; 1936-1938- 1942- 1945- 1949-1954)
2B1
Rang : 1256
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 / GILLEVOISIN
Dossier : QUIMPER
Contenu :
-Acte notarié concernant l " Inventaire après décès " de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814) -Notes sur le " Domaine de Gillevoisin " concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après...
Contenu :
-Acte notarié concernant l » Inventaire après décès » de M. Etienne MOREL DE CHEFDEVILLE (19 juillet 1814)
-Notes sur le » Domaine de Gillevoisin » concernant pour une large part la plantation et la coupe d arbres (s.d.; après 1825)
– » Etat des Locataires de Monsieur le Baron Duchesne de Gillevoisin- à cause de son Domaine dudit Gillevoisin- Commune d Auvers » (s.d.; après 1823 ?)
-Estimation de la » Terre de G. » (s.d.). » On en veut 270.000 F »
-Acte notarié concernant un » échange » (1er octobre 1871)
Règlement de l indemnité pour les dommages de guerre (notamment forestiers) subis par le domaine du fait des deux occupations successives- l allemande et l américaine
(mai 1946- janvier 1949)
Travaux effectués
Mémoire de l entreprise CHAVET en travaux de » couvertures – Plomberie -Zinguerie «
(1946-1947)- vérifiés en juin 1951 par l architecte – expert Georges PASTURAUD
Estimation- coupe et vente d arbres du parc
(février 1947- juillet 1950)
Dossier de 19 pièces- numérotées
Extraits de la matrice cadastrale de la commune de Janville-sur-Juine (91- Essonne)- sur laquelle se trouve le domaine de Gillevoisin- et indications sur les impositions correspondantes (1948)
Litige entre la Province Saint-Denys (Rennes)- précédente détentrice du couvent- et la Province Saint-Pierre (Paris)- nouvelle occupante des lieux- pour le paiement par cette dernière des deux emprunts contractés auparavant par Rennes (février 1948- mai 1949)
Etat du couvent (Messes- comptabilité)- pour la période 1948-1950
Démarches faites par la Province Saint-Pierre (Paris) auprès du Directeur des Contributions:
-Pour obtenir » la remise ou tout au moins la modération » des impôts mobiliers et fonciers qui pèsent sur le domaine (8 octobre 1949);
-Pour obtenir » le déclassement de l ancien château « – devenu couvent (18 mai 1950)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
Observations :
Documents divers du XIXe siècle provenant des anciens détenteurs du domaine (1814-1871- et s.d.)
2B1
Rang : 1249
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Un cahier cartonné jaune- 13 feuillets utilisés
Contenu :
Un cahier cartonné jaune- 13 feuillets utilisés
Observations :
Répertoire des hôtes reçus- du 21 août 1951 au 21 juin 1956
Observations :
Répertoire des hôtes reçus- du 21 août 1951 au 21 juin 1956
1B1
Rang : 2949
Nature de la mission :
BRUXELLES
Nature de la mission :
BRUXELLES
Dossier : 13 sur le plan
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
Contenu :
-1 boite : Bruxelles. Chant d Oiseau (fin des années 1990)|Plaquettes de présentation ; réflexions et projet pour son avenir|
2B1
Rang : 1241
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Nature de la mission :
2 B 1 / CHAMPLEURY- GILLEVOISIN- SAINT-BRIEUC
Objet : 2 B 1 CHAMPFLEURY / CARRIÈRES-SOUS-POISSY 1.
Dossier : QUIMPER
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l'Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 - 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet " apport " (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Contenu :
Apport effectué au profit de celle-ci par l’Association AMIFRA (ex-Société Immobilière Sarrette) (5 juillet 1985 – 31 mars 1986) -Retards dans l exécution de cet » apport » (27 avril 1987- 25 mars 1988)
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune
Observations :
Cession- à l Association Diocésaine de Bourges- du couvent de la Porte-Jaune